La performance en droit privé : Du contrat à un essai de théorie générale.

Discipline

Sciences juridiques

Classification

Droit

Mots-clés libres

Contrat, Définition Juridique, Standard Juridique, Rentabilité, Résultats, Objectifs

Mots-clés

Droit privé

Performance. Ce terme du langage commun n’est pas cantonné au domaine sportif, où il a néanmoins pris sa source. Désormais, le terme transcende les sciences, qu’elles soient du management, de gestion, des organisations, de la psychologie, de la finance et de l’économie. De même, et bien que le terme soit inconnu des dictionnaires et lexiques juridiques, la performance est pleinement utilisée dans le domaine contractuel, grâce à ses multiples acceptions dans le langage commun, et tel que cela est illustré par la jurisprudence. Le principal point d’entrée de la performance en droit privé est donc bien le contrat. Se pose alors la question du traitement que lui réserve actuellement le droit privé, afin notamment de connaître la direction que ce dernier pourrait prendre la concernant. Le contrat étant le siège de l’attente de performance et le support de son atteinte, le droit a une emprise sur la performance. Il la reconnaît, l’encadre, la contrôle, la sanctionne. Mais, afin de comprendre le traitement que le droit pourrait apporter à la performance, l’exclusion de catégories juridiques, tels que le principe ou le concept, permet de mettre au jour un nouveau standard juridique. De plus, la polysémie du terme n’étant pas un obstacle, une définition juridique de la performance est ainsi énoncée et une mise en règle dans notre système juridique envisagée.