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Thèses de doctorat
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École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers)
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Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
La protection de l'environnement marin et côtier dans la région du golfe de Guinée
La protection de l'environnement marin et côtier dans la région du golfe de Guinée
année de soutenance
:
2012
auteur
:
Zognou Théophile
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
thème
:
Droit
Description
:
L'environnement marin et côtier du Golfe de Guinée est très riche en ressources naturelles. Il offre d'importantes opportunités aux populations côtières en termes de moyens de subsistance. Toutefois cet environnement se trouve confronté à de nombreux problèmes : l'érosion côtière, la surexploitation ...
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Tourisme et changement climatique : les enjeux de la prospective
Tourisme et changement climatique : les enjeux de la prospective
année de soutenance
:
2012
auteur
:
Dubois Ghislain
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
thème
:
Economie
Description
:
La thèse porte sur les relations entre le tourisme, le développement durable et le changement climatique. La première partie présente des travaux ayant contribué à faire du changement climatique un enjeu pour le tourisme, au niveau national comme au niveau international. La deuxième partie traite de ...
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Les conditions juridiques de l'effectivité de la norme en droit public interne : illustrations en droit de l'urbanisme et en droit de l'environnement
Les conditions juridiques de l'effectivité de la norme en droit public interne : illustrations en droit de l'urbanisme et en droit de l'environnement
année de soutenance
:
2012
auteur
:
Bétaille Julien
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
thème
:
Droit
Description
:
La norme juridique ne peut exercer sa fonction de direction des conduites humaines que si elle produit des effets sur le réel. L’effectivité de la norme est influencée par plusieurs éléments du système juridique. L’identification des conditions juridiques de cette effectivité en droit public interne ...
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Contribution à une analyse économique des marchés du sport professionnel : une mise en perspective théorique et empirique
Contribution à une analyse économique des marchés du sport professionnel : une mise en perspective théorique et empirique
année de soutenance
:
2012
auteur
:
Bourg Jean-François
laboratoire
:
Centre de Droit et d'Economie du Sport
thème
:
Economie
Description
:
La recomposition du sport de haut niveau, autour des principes et des mécanismes du marché globalisé, a pris une ampleur inédite ces vingt dernières années. C'est pourquoi, on qualifie désormais d'industrie du sport les relations économiques qui traversent le système sportif au sein duquel le suppor ...
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The Nagoya protocol on access to genetic resources and the fair and equitable sharing of benefits arising from their utilization: integration into national laws in particular in Vietnam
The Nagoya protocol on access to genetic resources and the fair and equitable sharing of benefits arising from their utilization: integration into national laws in particular in Vietnam
année de soutenance
:
2012
auteur
:
Tran Thi Huong Trang
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
thème
:
Droit
Description
:
Les ressources génétiques sont une composante de la nature qui doit être protégée pour ses valeurs économiques, sociales, et culturelles. En approchant des ressources génétiques en vertu des deux aspects de la «conservation» et du «développement», l'un des trois objectifs du Protocole de Nagoya est ...
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L' habitation dans la maison d'autrui : étude comparée entre droit français et le droit iranien
L' habitation dans la maison d'autrui : étude comparée entre droit français et le droit iranien
année de soutenance
:
2012
auteur
:
Yousefi Sadeghloo Mehdi
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
thème
:
Droit
Description
:
L'étude comparative de l'habitation dans la maison d'autrui entre le système juridique français et iranien est l'objectif de la thèse présente. Ce sujet doit être visé de différents points de vue ; en effet, rester à côté d'un aspect, fait affaiblir l'autre. Cela fait caractériser des traits de l'ha ...
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Le bail commercial : étude comparée du droit français et du droit iranien
Le bail commercial : étude comparée du droit français et du droit iranien
année de soutenance
:
2012
auteur
:
Yousefi Sadeghloo Ahmad
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
thème
:
Droit
Description
:
La location des propriétés commerciales, en raison de leur étroite relation avec les éléments financiers et économiques, a toujours attiré des législateurs et des juristes. Etant donné que la réglementation de l'Iran avant la révolution islamique de 1977 a été complètement impressionnée par la régle ...
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Les collectivités territoriales françaises et l'Union européeenne : la contribution des collectivités territoriales à l'émergence d'une citoyenneté européenne
Les collectivités territoriales françaises et l'Union européeenne : la contribution des collectivités territoriales à l'émergence d'une citoyenneté européenne
année de soutenance
:
2012
auteur
:
Granger Maryline
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
thème
:
Droit
Description
:
De l'échelon de proximité à l'organisation supra-étatique, il n'y a parfois qu'un pas. L'approfondissement de la construction européenne a conduit inéluctablement à un rapprochement des collectivités territoriales françaises des institutions européennes. Bien que ce phénomène ne soit pas spécifique ...
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La qualité de la justice
La qualité de la justice
année de soutenance
:
2011
auteur
:
Berthier Laurent
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
thème
:
Droit
Description
:
La qualité constitue un standard désormais inévitable au sein des services publics. Elle implique une nouvelle appréciation de ces derniers et porte en elle un ensemble de dispositifs techniques destinés à améliorer la prestation proposée. Son application au sein du service public de la justice est ...
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Les peines alternatives dans le monde
Les peines alternatives dans le monde
année de soutenance
:
2011
auteur
:
Adalberto Carim Antonio Adalberto
laboratoire
:
Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine
thème
:
Droit
Description
:
La présente thèse a comme champs d'application de donner une vision comparée sur Les Peines Alternatives dans la réalité légale de divers pays dans le monde. Elle questionne sur sa réelle efficacité, sa compatibilité avec les droits de l'homme et son potentiel de perfectionnement, quant confronté à ...
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