Droits fonciers et biodiversité au Burkina Faso : le cas de la province de la Sissili

Discipline

Sciences juridiques

Classification

Droit

Mots-clés libres

Pluralisme juridique, Maîtrises foncières, Faisceau de droits, Coviabilité

Mots-clés

Environnement -- Droit,

Biodiversité

La thèse examine la corrélation entre droits fonciers et diversité biologique au Burkina Faso à travers l’exemple de la province de la Sissili où cohabitent divers acteurs. L’enjeu est celui d’un pluralisme juridique consécutif à la consécration du droit étatique dans les rapports juridiques à la terre, dans un contexte local où la cohésion sociale est confrontée à la survivance de droits endogènes écartés dans le processus de construction du droit national entamé dès la conquête coloniale du pays. Partant de la complexité et de l’évolution des liens sociaux, notamment les conflits fonciers entre acteurs aux référents juridiques différents, l’étude, dans une démarche anthropo-juridique, vise à engager une réflexion sur l’élaboration d’un modèle normatif d’accès au foncier à même de favoriser une gestion viable des rapports sociaux et de la biodiversité. Pour ce faire, elle appréhende la double dimension, légiférée et coutumière (endogène), des normes régissant les relations entre droits fonciers et diversité biologique. L’examen du cadre législatif et réglementaire, ainsi que des enquêtes de terrain ciblées, permettent de cerner les droits endogènes exercés par les populations locales. À l’instar de la problématique gestion du foncier dans la province à une échelle nationale qu’elle met en évidence, la lecture de ce système normatif pluriel – national et local, écrit et coutumier, exogène et endogène – permet de formuler, dans une approche de co-construction d’un droit postmoderne, des propositions juridiques conciliant justice sociale et durabilité environnementale.