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L'association du travail au capital : de l'échec de l'intégration à la conversion

(Document en Français)

Accès au(x) document(s)

Modalités de diffusion de la thèse :
  • Thèse consultable sur internet, en texte intégral.
  • Accéder au(x) document(s) :
    • https://www.theses.fr/2023LIMO0087/abes
    • https://theses.hal.science/tel-04540427
    Ce document est protégé en vertu du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations sur les contributeurs

Auteur
El Kdim Karim
Date de soutenance
14-12-2023

Directeur(s) de thèse
Bayle Marcel - Leobon Thierry
Président du jury
Yildirim Gulsen
Rapporteurs
Prétot Sophie - Le Fichant Francoise
Membres du jury
Bayle Marcel - Leobon Thierry - Rubellin Pascal

Laboratoire
Centre de Recherche sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine
Ecole doctorale
École doctorale Gouvernance des Institutions et des Organisations (Limoges ; 2022-)
Etablissement de soutenance
Limoges

Informations générales

Discipline
Droit mention Droit privé et sciences criminelles
Classification
Droit

Mots-clés libres
Capital, Actionnariat, Participation, Apport en industrie, Stock-Options
Mots-clés
Droit du travail
Résumé :

Le travail et le capital sont deux notions fondamentales qui pourraient paraître antinomiques. Notre droit place ces deux notions fondamentales au cœur des législations économique et sociale. Dans cette perspective, a été constitué un arsenal juridique visant à associer les salariés aux bénéfices de l'entreprise ainsi qu'au capital social.La participation des salariés aux bénéfices s'applique à toutes les sociétés mais n'est obligatoire que pour les entreprises employant un certain effectif.L'association des salariés au capital social demeure quant à elle "marginale" ; son champ d'application étant d'ailleurs réservé aux sociétés par actions et aux sociétés coopératives telles que les SCOP (sociétés coopératives de production ouvrière et les SAPO (sociétés anonymes à participation ouvrière).Notre thèse vise à conceptualiser deux modèles de conversion de l'activité humaine en part de capital : la conversion du travail salarié et la conversion de l'industrie apportée. Ainsi deviendrait effective l'association du travail au capital.

Informations techniques

Type de contenu
Text
Format
PDF

Informations complémentaires

Entrepôt d'origine
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Identifiant
2023LIMO0087
Numéro national
2023LIMO0087

Pour citer cette thèse

El Kdim Karim, L'association du travail au capital : de l'échec de l'intégration à la conversion, thèse de doctorat, Limoges, Université de Limoges, 2023. Disponible sur https://aurore.unilim.fr/ori-oai-search/notice/view/2023LIMO0087