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Thèses de doctorat
Par laboratoire
Institut de Recherche GIO - Gouvernance des Institutions et des Organisations
GIO
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des laboratoires
118
OMIJ - Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques - UR 14476
2
CDES - Centre de Droit et d'Economie du Sport - EA 2728
6
CRIDEAU - Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - CNRS UMR6062
45
LAPE - Laboratoire d'Analyse et de Prospective Economiques - UR 13335
24
CREOP - Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine - UR 15561
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Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
La concentration du contentieux en droit international privé
La concentration du contentieux en droit international privé
année de soutenance
:
2023
auteur
:
Zghal Emna
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
La complexité croissante des affaires engendre la multiplication des actions à l’échelle internationale avec l’implication de juges appartenant à des États différents. L’harmonie des décisions ainsi que l’économie des coûts et du temps deviennent des objectifs difficiles à atteindre. Une solution co ...
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La succession patrimoniale au Gabon entre coutume et droit moderne.
La succession patrimoniale au Gabon entre coutume et droit moderne.
année de soutenance
:
2023
auteur
:
Dhembet Guy Farel
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
La succession patrimoniale au Gabon respecte une certaine juridicité, un ensemble de normes coutumières et légales dès son rattachement judiciaire au territoire de Saint-Louis (Sénégal) en 1854. L’autonomisation de la coutume par rapport aux lois impériales dans le décret du 10 novembre 1903, acte l ...
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https://www.theses.fr/2023LIMO0029/abes
https://theses.hal.science/tel-04286571
Essais sur la gestion de la liquidité bancaire en période de crise
Essais sur la gestion de la liquidité bancaire en période de crise
année de soutenance
:
2023
auteur
:
Labchara Oussama
laboratoire
:
Laboratoire d'Analyse et de Prospective Economiques
thème
:
Economie
Description
:
Cette thèse vise à évaluer la gestion de la liquidité bancaire en période de crise et à analyser l'impact des chocs de liquidité sur le comportement de prise de risque des banques et le crédit bancaire. Dans le premier chapitre, nous examinons les changements de la liquidité des banques durant les c ...
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L'application du droit transnastional sportif en droit positif camerounais
L'application du droit transnastional sportif en droit positif camerounais
année de soutenance
:
2023
auteur
:
Kemo Alene Engamba Philomène
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
Cette thèse a vocation à révéler les différentes techniques qui concourent à rendre compte de l'applicabilité des normes transnationales sportives par les différents acteurs du sport camerounais. Ces normes transnationales sportives issues pour la plupart, d'organisations non gouvernementales sporti ...
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https://www.theses.fr/2023LIMO0023/abes
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Pluralisme juridique et gestion des ressources naturelles : approche anthropo-juridique de la Grande Muraille Verte au Burkina Faso
Pluralisme juridique et gestion des ressources naturelles : approche anthropo-juridique de la Grande Muraille Verte au Burkina Faso
année de soutenance
:
2023
auteur
:
Ouedraogo Fabrice
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
Cette recherche traite de la contribution de l’Initiative Panafricaine de la Grande Muraille Verte pour le Sahel et le Sahara à l’évolution normative dans son tracé géographique au Burkina Faso. L’Agence Panafricaine de la Grande Muraille Verte pour le Sahel et le Sahara en tant qu’organisation inte ...
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https://www.theses.fr/2023LIMO0018/abes
https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-04107861
L'action civile et le droit à un procès pénal équitable
L'action civile et le droit à un procès pénal équitable
année de soutenance
:
2023
auteur
:
Assamoi Haumond N'doumi Nelly Brenda
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
Le procès pénal n’est pas qu’un assemblage de règles techniques. Il est irrigué par les garanties du droit à un procès équitable qui implique un équilibre des droits des parties au procès. Dans la mesure où ces garanties ont été développées avant tout au bénéfice de la personne poursuivie qu’il fall ...
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https://www.theses.fr/2023LIMO0016/abes
https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-04086667
La politique d'incrimination en matière d'atteintes à l'environnement
La politique d'incrimination en matière d'atteintes à l'environnement
année de soutenance
:
2022
auteur
:
Tanty Loic
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
Le droit pénal de l’environnement est aujourd’hui face à deux exigences qui pourraient paraître contradictoires. D’une part, et compte tenu de la pluralité des enjeux de la protection de l’environnement, l’intervention du droit pénal est de plus en plus exigée en vue d’incriminer davantage d’actes q ...
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La stabilité des situations juridiques dans le contentieux de la légalité
La stabilité des situations juridiques dans le contentieux de la légalité
année de soutenance
:
2022
auteur
:
Delmas Remi
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
La stabilité des situations juridiques est une exigence de l’ordre juridique dérivée du principe de sécurité juridique, sous l’égide duquel elle contribue à l’État de droit. Supposant que les situations formées sur la base d’actes juridiques puissent se maintenir dans le temps et suivre un cours pré ...
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https://www.theses.fr/2022LIMO0117/abes
https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-04032681
La pertinence de la distinction du tiers et de l'usager dans le droit de la responsabilité administrative. : Une interprétation renouvelée de la distinction du tiers et de l'usager dans le contentieux des dommages de travaux publics
La pertinence de la distinction du tiers et de l'usager dans le droit de la responsabilité administrative. : Une interprétation renouvelée de la distinction du tiers et de l'usager dans le contentieux des dommages de travaux publics
année de soutenance
:
2022
auteur
:
Boulineau Elise
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
La distinction entre le tier et l’usager est un élément fondamental du contentieux des dommages de travaux publics. Si elle permet de déterminer le régime de responsabilité applicable, elle se révèle impensée en droit. Le mouvement de socialisation du risque ne facilite pas l’appréhension d’un conte ...
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Le droit au sport des personnes en situation de handicap
Le droit au sport des personnes en situation de handicap
année de soutenance
:
2022
auteur
:
Cohen Lydie
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
L’engouement populaire qu’occasionnent les grands évènements sportifs témoigne de la place privilégiée du sport comme composante de la vie sociale. Pourtant, les personnes en situation de handicap, qui représentent 15% de la population mondiale selon l’Organisation mondiale de la santé, occupent tou ...
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