• Accessibilité
    • Accessibilité
    • Aller au contenu
    • Aller au menu
    • Rechercher dans le site
  • Langues
    • Français
    • English
  •  
  • Université

Aurore

logo de l'université de Limoges
Naviguer par :
  • Accueil
  • Thèses de doctorat
    • Toutes les thèses de doctorat
    • Par auteur
    • Par directeur de thèse
    • Par école doctorale
    • Par laboratoire
    • Par établissement
    • Par distinction
    • Par thème
    • Par année
    • Recherche avancée
  • Thèses d'exercice
    • Toutes les thèses d'exercice
    • Thèses de médecine
    • Thèses de pharmacie
    • Par spécialité (médecine)
    • Par auteur
    • Par directeur de thèse
    • Par année
    • Recherche avancée
  • Mémoires étudiants
    • Tous les documents
    • Par auteur
    • Par encadrant
    • Par thème
    • Par diplôme
    • Par structure d'accueil
    • Par année
    • Recherche avancée
  • Tous les documents
    • Toutes les ressources
    • Par Thème
    • Recherche avancée
  • Rechercher dans le site
  • Langues
    • Français
    • English

Vous êtes ici

  1. Thèses d'exercice
  2. Par auteur
  3. Résultats
  4. Fiche descriptive

Fiche descriptive

  • Retour
  • Imprimer
  • Partager
    • Courriel
    • Twitter
    • Facebook
    • del.icio.us
    • Viadeo
    • LinkedIn

La responsabilité civile du fait du dommage nucléaire civil

(Document en Français)

Thèse de doctorat

Accès au(x) document(s)

Modalités de diffusion de la thèse :
  • Thèse consultable sur internet, en texte intégral.
  • Accéder au(x) document(s) :
    • https://www.theses.fr/2018LIMO0003/abes
    • https://theses.hal.science/tel-01995195
    Ce document est protégé en vertu du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations sur les contributeurs

Auteur
El Rherabi Assia
Date de soutenance
25-01-2018

Directeur(s) de thèse
Bayle Marcel
Rapporteurs
Delzangles Hubert
Membres du jury
Bayle Marcel - Makowiak Jessica - Prieur Michel - Blin-Franchomme Marie-Pierre

Laboratoire
Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (Limoges ; 2008-....)
Ecole doctorale
École doctorale Sciences de la Société, Territoires, Sciences Économiques et de Gestion (Limoges ; 2018-2022)
Etablissement de soutenance
Limoges

Informations générales

Discipline
Droit privé
Classification
Droit

Mots-clés libres
Dommages transfrontières, Pool d’assurance nucléaire, Sûreté et sécurité nucléaires, Responsabilité sans faute, Responsabilité civile du fait nucléaire
Mots-clés
Droit nucléaire,
Responsabilité civile,
Armes nucléaires (droit international)
Résumé :

L’énergie nucléaire a toujours suscité la polémique. Alors que certains considèrent qu’une énergie nucléaire « sûre » pourrait contribuer à assurer à la fois une meilleure sécurité des approvisionnements énergétiques et une réduction des émissions mondiales de gaz à effet de serre, d’autres lui reprochent plusieurs types de risques et particulièrement les accidents nucléaires, la gestion des déchets nucléaires, la non-prolifération et les attaques terroristes ou même militaires contre les installations nucléaires civiles. En réalité, le retour d’expérience des accidents nucléaires les plus catastrophique de l’histoire, Three Mile Island (États-Unis) en 1979, Tchernobyl (ancienne URSS) en 1986 et Fukushima Daiichi (Japon) en 2011, a montré que des accidents nucléaires graves peuvent avoir des effets divers d’une portée potentiellement considérable, (très souvent transfrontières), à la fois pour les personnes, les biens et pour l’environnement. L’accident de Fukushima a confirmé une fois de plus la nécessité d’améliorer les règles existantes du droit international de l’énergie nucléaire, de manière à mettre en place un régime mondial de responsabilité civile du fait nucléaire, répondant aux préoccupations de tous les États qui pourraient être touchés par ce type d’accident. Le défit aujourd’hui est, donc, degarantir une réparation efficace, équitable et harmonisée des différents types de dommages issus d’un accident survenant dans une installation nucléaire.

Informations techniques

Type de contenu
Text
Format
PDF

Informations complémentaires

Entrepôt d'origine
STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
Identifiant
2018LIMO0003
Numéro national
2018LIMO0003

Pour citer cette thèse

El Rherabi Assia, La responsabilité civile du fait du dommage nucléaire civil, thèse de doctorat, Limoges, Université de Limoges, 2018. Disponible sur https://aurore.unilim.fr/ori-oai-search/notice/view/2018LIMO0003

logo de l'université de Limoges
33 rue François Mitterrand
BP 23204
87032 Limoges - France
Tél. +33 (0)5 55 14 91 00

Plate-forme des travaux étudiants

de l'Université de Limoges

Rechercher

  • Recherche avancée
  • Aide

Tutoriels et dépôts

  • Tutoriels et modèles Word : rédaction de thèses et mémoires - SCD
  • Modèles de documents (tutoriels)
  • Dépôt thèses de doctorat
  • Dépôt thèses d'exercice
  • Dépôt des travaux étudiants

  • Liste et critères de sélection des diplômes déposant et publiant des mémoires

Publications en ligne

  • HAL-Unilim
  • Journées de l'Interdisciplinarité
  • eBooks en libre accés (PULIM)

Revues

  • Portail des revues
  • Actes Sémiotiques
  • ASL
  • Conflictualité
  • DIRE
  • Espaces Linguistiques
  • FLAMME
  • Interfaces Numériques
  • RSE2R
  • TraHs
  • VIFE
  • VISIBLE

Fonds spécifiques

  • Fonds Histoire de l'Education
  • Fonds Simon Jeanjean
  • Fonds du Théâtre Amateur Vendéen
ORI-OAI-search 2.0.5 - © 2006-2015
ORI-OAI
  • Mentions légales
  • Contact
  • Aide