64 ressources ont été trouvées.
Voici les résultats 1 à 10
Date Titre Auteur
Affichage de
résultats par page
Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.

Admission au séjour et considérations humanitaires en droit français

Admission au séjour et considérations humanitaires en droit français Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Soustre Thomas
Diplôme : Master Administration Publique - parcours Droit Public et Administration
Année : 2ème année
Accéder au document

Analyse de la mise en place et de l'impact d'un tiers-lieu : étude de cas de l’@PF Berry des Possibles et recommandations pour la pérennité du projet

Analyse de la mise en place et de l'impact d'un tiers-lieu : étude de cas de l’@PF Berry des Possibles et recommandations pour la pérennité du projet Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Yapici Melissa
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Administration des Associations et des Entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire
Année : 2ème année
thème : Droit
Accéder au document

Étude du statut juridique des biens archéologiques mobiliers par le prisme du droit comparé : Application pratique sur des biens archéologiques mobiliers de la DRAC Limoges

Étude du statut juridique des biens archéologiques mobiliers par le prisme du droit comparé : Application pratique sur des biens archéologiques mobiliers de la DRAC Limoges Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Da Rocha Rodrigues Elena
Diplôme : Master Histoire du Droit et des Institutions - parcours Anthropologie juridique et conflictualité
Année : 2ème année
thème : Droit
Accéder au document

Inflation pénale et surpopulation carcérale

Inflation pénale et surpopulation carcérale Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Engel Rachel
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Pénal International et Européen
Année : 2ème année
thème : Droit
Accéder au document

L' articulation du nouveau statut de l'entrepreneur individuel avec le droit patrimonial de la famille

L' articulation du nouveau statut de l'entrepreneur individuel avec le droit patrimonial de la famille Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Garaud Henri
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
Accéder au document

L' assistance éducative

L' assistance éducative Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Aujourdanne Nathan
Diplôme : Master Droit Privé - parcours Droit Privé et Droit Européen des Droits de l'Homme
Année : 2ème année
thème : Droit
Accéder au document

L' exploitation des droits de publicité des étudiants-athlètes aux Etats-Unis : causes et conséquences des dernières évolutions du marché du sport universitaire

L' exploitation des droits de publicité des étudiants-athlètes aux Etats-Unis : causes et conséquences des dernières évolutions du marché du sport universitaire Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Bigarré Salomé
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Economie du Sport
Année : 2ème année
thème : Sport, Droit
Accéder au document

L' union européenne face à  la spécificité sportive

L' union européenne face à  la spécificité sportive Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Benhammouda Jasmine
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Economie du Sport
Année : 2ème année
thème : Sport, Droit
Accéder au document

La désubjectivation des procédures collectives

La désubjectivation des procédures collectives Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Couturier Naomie
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit des Entreprises et des Patrimoines Professionnels
Année : 2ème année
Accéder au document

La diversification de l'offre sportive en France de 1950 à  nos jours : historique, évolution et dynamique(s) entre pratique fédérale et pratiques auto-organisées

La diversification de l'offre sportive en France de 1950 à  nos jours : historique, évolution et dynamique(s) entre pratique fédérale et pratiques auto-organisées Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Roudaut Arthur
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Economie du Sport
Année : 2ème année
thème : Sport, Droit
Accéder au document