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8Droit de l'Environnement et de l'Urbanisme
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  • 4Droit International et Comparé de l’Environnement
1Droit de l’Entreprise
  • 1Droit et Administration des Associations et des Entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire
13Droit Européen
  • 11Droit Pénal International et Européen
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Contribuer à la consolidation et au développement de la vie associative d’un ensemblier

Contribuer à la consolidation et au développement de la vie associative d’un ensemblier Droits d'accès : non autorisé
Date : 2021
Auteur : Guichard Mélanie
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Administration des Associations et des Entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire
Année : 2ème année
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Démocratie participative : Quelles innovations possibles pour les collectivités territoriales ?

Démocratie participative : Quelles innovations possibles pour les collectivités territoriales ? Droits d'accès : non autorisé
Date : 2021
Auteur : Dauriac Floryane
Diplôme : Master Administration Publique - parcours Manager territorial et intercommunalités
Année : 2ème année
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La justice expéditive à l'aune des droits fondamentaux

La justice expéditive à l'aune des droits fondamentaux Droits d'accès : non autorisé
Date : 2021
Auteur : Fayolle Clara
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Pénal International et Européen
Année : 2ème année
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La laïcité dans les établissements scolaires privées catholiques : L'étude au sein de l'institution Beaupeyrat, à Limoges

La laïcité dans les établissements scolaires privées catholiques : L'étude au sein de l'institution Beaupeyrat, à Limoges Droits d'accès : non autorisé
Date : 2021
Auteur : Rousse Julie
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Privé Général et Européen
Année : 2ème année
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La preuve numérique à l'épreuve de la cybercriminalité

La preuve numérique à l'épreuve de la cybercriminalité Droits d'accès : non autorisé
Date : 2021
Auteur : Kai Mahougnon Franc
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Pénal International et Européen
Année : 2ème année
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La responsabilité climatique des gérants de fonds : Etude comparée (France, Luxembourg, Royaume-Uni)

La responsabilité climatique des gérants de fonds : Etude comparée (France, Luxembourg, Royaume-Uni) Droits d'accès : non autorisé
Date : 2021
Auteur : Dedieu Geoffroy
Diplôme : Master Droit de l'Environnement et de l'Urbanisme - parcours Droit International et Comparé de l’Environnement
Année : 2ème année
Description : Le domaine de la gestion collective, domaine technique, quantitatif, polinodal et international est mal appréhendé en droit. La responsabilité juridique des gérants de fonds est rarement engagée avec succès par les investisseurs et les associations qui les représentent. Pourtant le secteur fait face ...
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La suppression de l'audience en procédure civile

La suppression de l'audience en procédure civile Droits d'accès : non autorisé
Date : 2021
Auteur : Cesbarre Alison
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Privé Général et Européen
Année : 2ème année
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Le crime de guerre commis par la voie nucléaire : l'utilisation des armes nucléaires telle qu’envisagée par l’article 462-11 du code pénal français

Le crime de guerre commis par la voie nucléaire : l'utilisation des armes nucléaires telle qu’envisagée par l’article 462-11 du code pénal français Droits d'accès : non autorisé
Date : 2021
Auteur : Moreau Manon
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Pénal International et Européen
Année : 2ème année
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Le rôle de l'éducatif dans le traitement des mineurs délinquants

Le rôle de l'éducatif dans le traitement des mineurs délinquants Droits d'accès : non autorisé
Date : 2021
Auteur : Lemasson Nina
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Pénal International et Européen
Année : 2ème année
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Etude comparée de la police judiciaire environnementale en France et au Cameroun

Etude comparée de la police judiciaire environnementale en France et au Cameroun Droits d'accès : non autorisé
Date : 2020
Auteur : Nga Eloundou Virginie Diana
Diplôme : Master Droit de l'Environnement et de l'Urbanisme - parcours Droit International et Comparé de l’Environnement
Année : 2ème année
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