2 ressources ont été trouvées.
Voici les résultats 1 à 2
Affichage de
résultats par page
Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.

Les juges de l'activité professionnelle sportive. : Contribution à l'étude des relations entre pluralisme juridique et pluralisme de justice

Les juges de l'activité professionnelle sportive. : Contribution à l'étude des relations entre pluralisme juridique et pluralisme de justice Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2014
auteur : Karaa Skander
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
thème : Droit
Description : L’activité professionnelle des acteurs sportifs suscite de la conflictualité. Les litiges qui en découlent sont extrêmement diversifiés. Matériellement, ils sont de nature associative ou contractuelle, administrative ou judiciaire, sociale, fiscale ou pénale, disciplinaire ou non disciplinaire. Terr ...
 Restriction d'accès permanente (accès réservé à la communauté universitaire de Limoges)
Accéder au document

L'émergence d'un modèle sportif européen : contribution à l’étude de la construction juridique européenne

L'émergence d'un modèle sportif européen : contribution à l’étude de la construction juridique européenne Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2014
auteur : Lefebvre-Rangeon Florence
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
thème : Droit
Description : La rencontre entre normes sportives et droit de l'Union européenne, initialement fortuite, reste aujourd'hui désordonnée. Ainsi l'étude de l'agencement entre l'ordre juridique sportif et l'ordre juridique européen révèle une "relevance" insatisfaisante : l'efficacité juridique de chacun des deux ord ...
Accéder au document