87 ressources ont été trouvées.
Voici les résultats 31 à 40
Date Titre Auteur
Affichage de
résultats par page
Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.

La diversification de l'offre sportive en France de 1950 à  nos jours : historique, évolution et dynamique(s) entre pratique fédérale et pratiques auto-organisées

La diversification de l'offre sportive en France de 1950 à  nos jours : historique, évolution et dynamique(s) entre pratique fédérale et pratiques auto-organisées Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Roudaut Arthur
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Economie du Sport
Année : 2ème année
thème : Sport, Droit
bip-lien: - Accéder au document

La Fédération Française de Football et ses organes déconcentrés : d’un modèle traditionnel ancré à une remise en cause de son organisation territoriale ?

La Fédération Française de Football et ses organes déconcentrés : d’un modèle traditionnel ancré à une remise en cause de son organisation territoriale ? Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Martin Olivier
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Economie du Sport
Année : 2ème année
bip-lien: - Accéder au document

La justice restaurative : une pratique complémentaire au traitement pénal

La justice restaurative : une pratique complémentaire au traitement pénal Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Nassar Maria
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Pénal International et Européen
Année : 2ème année
thème : Droit
bip-lien: - Accéder au document

La participation citoyenne aux contrats de ville : Une application au territoire de la Loire-Atlantique

La participation citoyenne aux contrats de ville : Une application au territoire de la Loire-Atlantique Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Guillet Perrine
Diplôme : Master Administration Publique - parcours Droit Public et Administration
Année : 2ème année
bip-lien: - Accéder au document

La politique pénale de lutte contre les violences intrafamiliales : l’exemple de la cour d’appel de Limoges

La politique pénale de lutte contre les violences intrafamiliales : l’exemple de la cour d’appel de Limoges Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Dumonteil Melissa
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Pénal International et Européen
Année : 2ème année
thème : Droit
bip-lien: - Accéder au document

Le conflit armé éthiopien : un crime de génocide perpétré au 21ème siècle ?

Le conflit armé éthiopien : un crime de génocide perpétré au 21ème siècle ? Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Stewart Jack
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Pénal International et Européen
Année : 2ème année
thème : Droit
bip-lien: - Accéder au document

Le démembrement de la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie

Le démembrement de la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Dupont Yohann
Diplôme : Master Monnaie, Banque, Finance, Assurance - parcours Métier de la banque de détails option Conseiller Patrimonial Agence
Année : 2ème année
bip-lien: - Accéder au document

Les conséquences des traités commerciaux sur la protection de l'environnement à Madagascar

Les conséquences des traités commerciaux sur la protection de l'environnement à Madagascar Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Emadisson Rija
Diplôme : Master Droit de l'Environnement et de l'Urbanisme - parcours Droit International et Comparé de l’Environnement
Année : 2ème année
thème : Droit
bip-lien: - Accéder au document

Les enjeux de la compétence juridictionnelle dans les litiges impliquant des professionnels : étude des règles de procédure

Les enjeux de la compétence juridictionnelle dans les litiges impliquant des professionnels : étude des règles de procédure Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Guinot Kyllian
Diplôme : Master Droit Privé - parcours Droit Privé et Droit Européen des Droits de l'Homme
Année : 2ème année
bip-lien: - Accéder au document

Les politiques publiques dans le mouvement sportif français : enjeux et impacts économiques, juridiques, éthiques et sociaux

Les politiques publiques dans le mouvement sportif français : enjeux et impacts économiques, juridiques, éthiques et sociaux Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : James Kevin
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Administration des Associations et des Entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire
Année : 2ème année
bip-lien: - Accéder au document