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Admission au séjour et considérations humanitaires en droit français

Admission au séjour et considérations humanitaires en droit français Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Soustre Thomas
Diplôme : Master Administration Publique - parcours Droit Public et Administration
Année : 2ème année
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Analyse de la mise en place et de l'impact d'un tiers-lieu : étude de cas de l’@PF Berry des Possibles et recommandations pour la pérennité du projet

Analyse de la mise en place et de l'impact d'un tiers-lieu : étude de cas de l’@PF Berry des Possibles et recommandations pour la pérennité du projet Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Yapici Melissa
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Administration des Associations et des Entreprises de l’Economie Sociale et Solidaire
Année : 2ème année
thème : Droit
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Étude du statut juridique des biens archéologiques mobiliers par le prisme du droit comparé : Application pratique sur des biens archéologiques mobiliers de la DRAC Limoges

Étude du statut juridique des biens archéologiques mobiliers par le prisme du droit comparé : Application pratique sur des biens archéologiques mobiliers de la DRAC Limoges Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Da Rocha Rodrigues Elena
Diplôme : Master Histoire du Droit et des Institutions - parcours Anthropologie juridique et conflictualité
Année : 2ème année
thème : Droit
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Inflation pénale et surpopulation carcérale

Inflation pénale et surpopulation carcérale Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Engel Rachel
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Pénal International et Européen
Année : 2ème année
thème : Droit
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L' articulation du nouveau statut de l'entrepreneur individuel avec le droit patrimonial de la famille

L' articulation du nouveau statut de l'entrepreneur individuel avec le droit patrimonial de la famille Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Garaud Henri
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
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L' assistance éducative

L' assistance éducative Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Aujourdanne Nathan
Diplôme : Master Droit Privé - parcours Droit Privé et Droit Européen des Droits de l'Homme
Année : 2ème année
thème : Droit
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L' exploitation des droits de publicité des étudiants-athlètes aux Etats-Unis : causes et conséquences des dernières évolutions du marché du sport universitaire

L' exploitation des droits de publicité des étudiants-athlètes aux Etats-Unis : causes et conséquences des dernières évolutions du marché du sport universitaire Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Bigarré Salomé
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Economie du Sport
Année : 2ème année
thème : Sport, Droit
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L' union européenne face à  la spécificité sportive

L' union européenne face à  la spécificité sportive Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Benhammouda Jasmine
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Economie du Sport
Année : 2ème année
thème : Sport, Droit
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L'organisation contractuelle du patrimoine familial

L'organisation contractuelle du patrimoine familial Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Aroca Yohan
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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La création de la LFP Media : impact et perspectives pour les clubs de football professionnels français

La création de la LFP Media : impact et perspectives pour les clubs de football professionnels français Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Golfier Anys
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Economie du Sport
Année : 2ème année
thème : Sport, Droit
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