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L'organisation contractuelle du patrimoine familial

L'organisation contractuelle du patrimoine familial Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Aroca Yohan
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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La création de la LFP Media : impact et perspectives pour les clubs de football professionnels français

La création de la LFP Media : impact et perspectives pour les clubs de football professionnels français Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Golfier Anys
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Economie du Sport
Année : 2ème année
thème : Sport, Droit
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La désubjectivation des procédures collectives

La désubjectivation des procédures collectives Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Couturier Naomie
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit des Entreprises et des Patrimoines Professionnels
Année : 2ème année
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La diversification de l'offre sportive en France de 1950 à  nos jours : historique, évolution et dynamique(s) entre pratique fédérale et pratiques auto-organisées

La diversification de l'offre sportive en France de 1950 à  nos jours : historique, évolution et dynamique(s) entre pratique fédérale et pratiques auto-organisées Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Roudaut Arthur
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Economie du Sport
Année : 2ème année
thème : Sport, Droit
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La Fédération Française de Football et ses organes déconcentrés : d’un modèle traditionnel ancré à une remise en cause de son organisation territoriale ?

La Fédération Française de Football et ses organes déconcentrés : d’un modèle traditionnel ancré à une remise en cause de son organisation territoriale ? Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Martin Olivier
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit et Economie du Sport
Année : 2ème année
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La justice restaurative : une pratique complémentaire au traitement pénal

La justice restaurative : une pratique complémentaire au traitement pénal Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Nassar Maria
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Pénal International et Européen
Année : 2ème année
thème : Droit
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La participation citoyenne aux contrats de ville : Une application au territoire de la Loire-Atlantique

La participation citoyenne aux contrats de ville : Une application au territoire de la Loire-Atlantique Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Guillet Perrine
Diplôme : Master Administration Publique - parcours Droit Public et Administration
Année : 2ème année
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La politique pénale de lutte contre les violences intrafamiliales : l’exemple de la cour d’appel de Limoges

La politique pénale de lutte contre les violences intrafamiliales : l’exemple de la cour d’appel de Limoges Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Dumonteil Melissa
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Pénal International et Européen
Année : 2ème année
thème : Droit
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Le conflit armé éthiopien : un crime de génocide perpétré au 21ème siècle ?

Le conflit armé éthiopien : un crime de génocide perpétré au 21ème siècle ? Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Stewart Jack
Diplôme : Master Droit Européen - parcours Droit Pénal International et Européen
Année : 2ème année
thème : Droit
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Le démembrement de la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie

Le démembrement de la clause bénéficiaire d'un contrat d'assurance-vie Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Dupont Yohann
Diplôme : Master Monnaie, Banque, Finance, Assurance - parcours Métier de la banque de détails option Conseiller Patrimonial Agence
Année : 2ème année
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