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Thèses de doctorat
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Tournepiche Anne-Marie
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Le principe d'ouverture en droit de l'Union Européenne : Contribution à l'étude de l'influence des citoyens dans la prise de décision européenne
Le principe d'ouverture en droit de l'Union Européenne : Contribution à l'étude de l'influence des citoyens dans la prise de décision européenne
année de soutenance
:
2016
auteur
:
Berthier Demonfort Sophie
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
Le principe d’ouverture, mentionné au premier article du Traité sur l’Union européenne sert de fondement à une recherche globale d’interaction entre la prise de décision et les citoyens européens. Cette démarche est motivée par une volonté d’améliorer la légitimité des politiques européennes. Cepend ...
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https://www.theses.fr/2016LIMO0043/abes
https://theses.hal.science/tel-01439183
L'amélioration de la qualité rédactionnelle des textes législatifs. Approche comparée droit français - droit de l'Union européenne
L'amélioration de la qualité rédactionnelle des textes législatifs. Approche comparée droit français - droit de l'Union européenne
année de soutenance
:
2015
auteur
:
Prokopiak Marie
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
La critique de la qualité rédactionnelle des textes législatifs s’est intensifiée depuis la fin des années quatre-vingt. Dans de nombreux systèmes juridiques nationaux comme dans l’ordre juridique de l’Union européenne, la doctrine et les pouvoirs publics ne cessent de déplorer la perte de normativi ...
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