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L'application du droit transnastional sportif en droit positif camerounais

L'application du droit transnastional sportif en droit positif camerounais Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2023
auteur : Kemo Alene Engamba Philomène
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : Cette thèse a vocation à révéler les différentes techniques qui concourent à rendre compte de l'applicabilité des normes transnationales sportives par les différents acteurs du sport camerounais. Ces normes transnationales sportives issues pour la plupart, d'organisations non gouvernementales sporti ...
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Le droit au sport des personnes en situation de handicap

Le droit au sport des personnes en situation de handicap
année de soutenance : 2022
auteur : Cohen Lydie
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : L’engouement populaire qu’occasionnent les grands évènements sportifs témoigne de la place privilégiée du sport comme composante de la vie sociale. Pourtant, les personnes en situation de handicap, qui représentent 15% de la population mondiale selon l’Organisation mondiale de la santé, occupent tou ...
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Les juges de l'activité professionnelle sportive. : Contribution à l'étude des relations entre pluralisme juridique et pluralisme de justice

Les juges de l'activité professionnelle sportive. : Contribution à l'étude des relations entre pluralisme juridique et pluralisme de justice
année de soutenance : 2014
auteur : Karaa Skander
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : L’activité professionnelle des acteurs sportifs suscite de la conflictualité. Les litiges qui en découlent sont extrêmement diversifiés. Matériellement, ils sont de nature associative ou contractuelle, administrative ou judiciaire, sociale, fiscale ou pénale, disciplinaire ou non disciplinaire. Terr ...
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L'émergence d'un modèle sportif européen : contribution à l’étude de la construction juridique européenne

L'émergence d'un modèle sportif européen : contribution à l’étude de la construction juridique européenne Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2014
auteur : Lefebvre-Rangeon Florence
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
thème : Droit
Description : La rencontre entre normes sportives et droit de l'Union européenne, initialement fortuite, reste aujourd'hui désordonnée. Ainsi l'étude de l'agencement entre l'ordre juridique sportif et l'ordre juridique européen révèle une "relevance" insatisfaisante : l'efficacité juridique de chacun des deux ord ...
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