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Thèse de doctorat

La place contrastée de la coutume dans le système juridique albanais (XIXe- XXIe siècles)

2024

Jorgji Kostanca

Droit

La coutume a exercé une influence fondamentale dans la régulation de la vie sociale et juridique en Albanie, jouant un rôle central dans des domaines aussi divers que l'héritage, le mariage ou encore la pratique de la vengeance du sang. Cependant, son application peut rapidement entrer en contradict ...

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Thèse de doctorat

La place de la justice pénale dans les processus de justice transitionnelle. Les exemples de l’Iraq et de l’Afghanistan

2024

Gaudy Pauline

Droit

Parfois présentée comme une démarche concurrente, comme l’une de ses composantes, ou encore comme une politique complémentaire, la justice pénale entretient de nombreux liens avec la justice transitionnelle. Lorsque des crimes de masse sont perpétrés, la question se pose alors de la réponse à y appo ...

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Thèse de doctorat

La pluralité de patrimoines

2021

Bah Mamadou Yacine

Droit

Le passage au XXIe siècle, qui promettait tous les changements, s’est traduit par (entre autres progrès), l’avènement de la pluralité de patrimoines en droit privé français. L’éviction du postulat, cher à AUBRY et RAU, selon lequel une même personne ne peut disposer que d’un seul patrimoine, qui aur ...

Cette thèse est consultable en 2 versions :

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Thèse de doctorat

La politique d'incrimination en matière d'atteintes à l'environnement

2022

Tanty Loic

Droit

Le droit pénal de l’environnement est aujourd’hui face à deux exigences qui pourraient paraître contradictoires. D’une part, et compte tenu de la pluralité des enjeux de la protection de l’environnement, l’intervention du droit pénal est de plus en plus exigée en vue d’incriminer davantage d’actes q ...

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Thèse de doctorat

La protection communautaire de l'environnement dans le cadre de l'UEMOA : enjeux, portée et perspectives

2019

Savadogo Yacouba

Droit

L’Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA), instituée en 1994, est l’une des plus jeunes organisations d’intégration économique en Afrique de l’Ouest. Mise en place à un moment où tous les voyants sur la gestion durable des ressources naturelles sont déjà allumés, elle n’a pourtant pas ...

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Thèse de doctorat

La protection de l'environnement marin et côtier dans la région du golfe de Guinée

2012

Zognou Théophile

Droit

L'environnement marin et côtier du Golfe de Guinée est très riche en ressources naturelles. Il offre d'importantes opportunités aux populations côtières en termes de moyens de subsistance. Toutefois cet environnement se trouve confronté à de nombreux problèmes : l'érosion côtière, la surexploitation ...

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Thèse de doctorat

La protection de l'environnement par le Conseil de l'Europe

2023

Assogba Kossi Schamir

Droit

Organisation intergouvernementale paneuropéenne, le Conseil de l’Europe, connu pour son triptyque identitaire « démocratie, droits de l’homme, Etat de droit », s’est intéressé à la protection de l’environnement depuis le début des années 1960. Depuis lors, l’action environnementale que le Conseil de ...

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Thèse de doctorat

La protection fonctionnelle des puits de "carbone bleu" au Cameroun dans un contexte de gouvernance climatique internationale

2022

Biloa Parfait Devis

Droit

La protection fonctionnelle des puits de carbone bleu pour le climat est un droit émergent au Cameroun et dans la gouvernance climatique internationale. Ce droit traduit l’intérêt porté non seulement aux écosystèmes marins et côtiers mais aussi au phytoplancton, solutions fondées sur la nature effic ...

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La place contrastée de la coutume dans le système juridique albanais (XIXe- XXIe siècles)

La place de la justice pénale dans les processus de justice transitionnelle. Les exemples de l’Iraq et de l’Afghanistan

La pluralité de patrimoines

La politique d'incrimination en matière d'atteintes à l'environnement

La politique pénale de lutte contre les violences intrafamiliales : l’exemple de la cour d’appel de Limoges

La protection communautaire de l'environnement dans le cadre de l'UEMOA : enjeux, portée et perspectives

La protection de l'environnement marin et côtier dans la région du golfe de Guinée

La protection de l'environnement par le Conseil de l'Europe

La protection des écosystèmes bleus dans le système juridique international de lutte contre les changements climatiques

La protection fonctionnelle des puits de "carbone bleu" au Cameroun dans un contexte de gouvernance climatique internationale