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Thèse de doctorat

La conservation de la nature transfrontalière

La conservation de la nature transfrontalière Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2014
Auteur : Jolivet Simon
Thème : Droit
Description : Les relations entre la nature et les frontières sont traditionnellement conçues comme antagonistes : tandis que la nature ne connaîtrait pas de frontières, le droit public est, d’un point de vue spatial, structuré par les frontières. Le dépassement d’une telle opposition est cependant engagé, sous l ...
Thèse de doctorat

La conservation du sol en droit français

La conservation du sol en droit français Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2008
Auteur : Staffolani Sandrine
Thème : Droit
Description : Le sol constitue, en droit, un immeuble par nature objet de propriété, mais également un élément de l'environnement. Il assure des fonctions écologiques et économiques indispensables tant au fonctionnement des écosystèmes, qu'à la vie de l'Homme, puisqu'il est à la fois un espace, une ressource et u ...
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Thèse de doctorat

La cour de cassation face aux traités internationaux protecteurs des droits de l 'homme

La cour de cassation face aux traités internationaux protecteurs des droits de l 'homme Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2006
Auteur : Laurent-Boutot Carine
Thème : Droit
Description : La CEDH a, désormais, une influence incontestable sur la jurisprudence de la Cour de cassation. La Haute juridiction applique les dispositions conventionnelles dans le respect de la hiérarchie des normes, les interprétant, parfois, de manière totalement novatrice. Elle transpose, également, les préc ...
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Thèse de doctorat

La désappropriation de l'animal

La désappropriation de l'animal Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2008
Auteur : Boisseau-Sowinski Lucille
Thème : Droit
Description : L'animal, être vivant et sensible, peine aujourd'hui à trouver sa place dans le système juridique français. Protégé pour lui-même en droit pénal, il reste qualifié de chose mise au service de l'homme par le droit civil. cette réification civiliste de l' animal semble cependant peu à peu dépassée : l ...
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Thèse de doctorat

La notion d'urgence en droit administratif de l'environnement

La notion d'urgence en droit administratif de l'environnement Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2006
Auteur : Michel Geoffroy
Thème : Droit
Description : Fondée sur des problématiques éminament contemporaines, l'émergence d'un droit dit de l'environnement est de fait un facteur de modernisation de la théorie générale du droit. La notion d'urgence en droit administratif, connue et cohérente, est ainsi enrichie au contact des enjeux environnementaux. C ...
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Thèse de doctorat

La notion de vulnérabilité de la personne physique en droit privé

La notion de vulnérabilité de la personne physique en droit privé Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2004
Auteur : Dutheil-Warolin Lydie
Thème : Droit
Description : Cette étude a pour objet de montrer qu'à certaines conditions, la notion de vulnérabilité de la personne physique est une véritable notion de droit privé. La première partie de la thèse présente les deux conditions matérielles d'existence de la notion de vulnérabilité de la personne. Tout d'abord, ...
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Thèse de doctorat

La peau humaine en droit privé

La peau humaine en droit privé Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2015
Auteur : Dailler Tatiana
Thème : Droit
Description : La peau humaine est un élément singulier qui recouvre le corps et permet à chacun de bénéficier du sens du toucher. Qualifiée de tissu du corps humain, la peau est aujourd’hui soumise au même régime juridique que celui qui s’applique à l’égard du corps humain. Pourtant, si la peau est indéniablement ...
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Thèse de doctorat

La pénalisation de l'expression publique

La pénalisation de l'expression publique Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2018
Auteur : Besse Thomas
Thème : Droit
Description : Si les contours de la liberté d’expression sont régulièrement discutés ces dernières années, c’est le plus fréquemment s’agissant de la régulation par le droit pénal de l’expression publique que les polémiques se font les plus vives. En effet, c’est assurément sous cette dimension, c’est-à-dire lors ...
Thèse de doctorat

La protection de l'environnement marin et côtier dans la région du golfe de Guinée

La protection de l'environnement marin et côtier dans la région du golfe de Guinée Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2012
Auteur : Zognou Théophile
Thème : Droit
Description : L'environnement marin et côtier du Golfe de Guinée est très riche en ressources naturelles. Il offre d'importantes opportunités aux populations côtières en termes de moyens de subsistance. Toutefois cet environnement se trouve confronté à de nombreux problèmes : l'érosion côtière, la surexploitation ...
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Thèse de doctorat

La protection juridique de la faune sauvage en droit brésilien et français

La protection juridique de la faune sauvage en droit brésilien et français Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2011
Auteur : Antao de Oliveira Dias Marialice
Thème : Droit
Description : Cette recherche vise à mettre en évidence les aspects pertinents de la protection juridique de l'environnement et de la faune sauvage et son utilisation efficace. Nous avons traité les questions relatives à la faune sauvage et les différences avec d'autres types de classement, ainsi que des question ...
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