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Thèse de doctorat
Relecture du droit des présomptions à la lumière du droit européen des droits de l'homme
Relecture du droit des présomptions à la lumière du droit européen des droits de l'homme
Année de soutenance
:
2010
Auteur
:
Caire Anne-Blandine
Thème
:
Droit
Description
:
Le droit des présomptions fait à l'heure actuelle l'objet d'une certaine méconnaissance : le terme de présomption semble recouvrir des notions diverses n'ayant en commun que leur appellation. Mais le droit européen des droits de l'Homme, dont le potentiel comparatiste est hors du commun, permet de r ...
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Thèse de doctorat
Repenser la justice transitionnelle à partir du cas colombien : le vivant comme victime des conflits armés
Repenser la justice transitionnelle à partir du cas colombien : le vivant comme victime des conflits armés
Année de soutenance
:
2024
Auteur
:
Brites Osorio de Oliveira Alice
Thème
:
Droit
Description
:
L’accord de paix entre la guérilla des FARC-EP et le gouvernement colombien signé en 2016 ouvre une possibilité pour la transition d’un conflit armé qui a duré plus d’un demi-siècle vers la paix. Dans ce cas, cet accord établit la création d’un Système intégral pour la paix composé par des organes e ...
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https://www.theses.fr/2024LIMO0004/abes
https://theses.hal.science/tel-04573914
Mémoire étudiant
Soutenabilité économique et financière des clubs membres de la LNR
Soutenabilité économique et financière des clubs membres de la LNR
Date
:
2023
Auteur
:
Magal Corentin
thème
:
Sport, Droit
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Thèse de doctorat
The Nagoya protocol on access to genetic resources and the fair and equitable sharing of benefits arising from their utilization: integration into national laws in particular in Vietnam
The Nagoya protocol on access to genetic resources and the fair and equitable sharing of benefits arising from their utilization: integration into national laws in particular in Vietnam
Année de soutenance
:
2012
Auteur
:
Tran Thi Huong Trang
Thème
:
Droit
Description
:
Les ressources génétiques sont une composante de la nature qui doit être protégée pour ses valeurs économiques, sociales, et culturelles. En approchant des ressources génétiques en vertu des deux aspects de la «conservation» et du «développement», l'un des trois objectifs du Protocole de Nagoya est ...
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Thèse de doctorat
Une relecture des lois du service public
Une relecture des lois du service public
Année de soutenance
:
2019
Auteur
:
Charbonnel David
Thème
:
Droit
Description
:
Relire les lois du service public, c’est (re)mettre en question le socle des trois principes — égalité, continuité, adaptation constante — solidement établis et largement connus, depuis environ un siècle, comme structurant le régime juridique spécifique de l’ensemble des services publics ; c’est int ...
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https://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/8702d152-0f3e-47f8-8631-967fad5c8cf1/blobholder:0/2019LIMO0049.pdf
https://theses.hal.science/tel-04515532
Thèse de doctorat
Vers un droit pour les établissements humains durables
Vers un droit pour les établissements humains durables
Année de soutenance
:
2007
Auteur
:
Tietzmann e Silva José Antônio
Thème
:
Droit
Description
:
Ce travail de recherche vise à proposer un cadre juridique capable d'affirmer le concept d'établissement humain durable (cf. notion onusienne), en comparant les normes juridiques brésiliennes et françaises d'urbanisme, d'environnement et d'aménagement du territoire.
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