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Déroulement d'une succession au patrimoine conséquent

Déroulement d'une succession au patrimoine conséquent Droits d'accès : non autorisé
Date : 2025
Auteur : Bourgain Léa
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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La décision du juge aux affaires familiales et le maintien du lien parent-enfant dans un contexte de violences intrafamiliales

La décision du juge aux affaires familiales et le maintien du lien parent-enfant dans un contexte de violences intrafamiliales Droits d'accès : non autorisé
Date : 2025
Auteur : Aubin Mathilde
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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La donation-partage et le pacte Dutreil : les alliés de la transmission à titre gratuit d'une société

La donation-partage et le pacte Dutreil : les alliés de la transmission à titre gratuit d'une société Droits d'accès : non autorisé
Date : 2025
Auteur : Cotton Camille
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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Les conséquences d’une indivision successorale prolongée

Les conséquences d’une indivision successorale prolongée Droits d'accès : non autorisé
Date : 2025
Auteur : Mekki Manel
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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Regards croisés sur l’indivision : entre choix et contrainte légale

Regards croisés sur l’indivision : entre choix et contrainte légale Droits d'accès : non autorisé
Date : 2025
Auteur : Raymond Thylane
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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Succession internationale : La régularisation d’un testament dactylographié par le consentement à exécution des héritiers

Succession internationale : La régularisation d’un testament dactylographié par le consentement à exécution des héritiers Droits d'accès : non autorisé
Date : 2025
Auteur : Tuyeras Floriane
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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Etude de la relation juridique entre l'influenceur et la plateforme : Le statut juridique de l’influenceur

Etude de la relation juridique entre l'influenceur et la plateforme : Le statut juridique de l’influenceur Droits d'accès : non autorisé
Date : 2024
Auteur : Baldo Toussaint
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit des Entreprises et des Patrimoines Professionnels
Année : 2ème année
thème : Droit
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Liquidation d’une succession britannique

Liquidation d’une succession britannique Droits d'accès : non autorisé
Date : 2024
Auteur : Reix Charlotte
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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Liquidation du régime de la participation aux acquêts et fixation de la prestation compensatoire

Liquidation du régime de la participation aux acquêts et fixation de la prestation compensatoire Droits d'accès : non autorisé
Date : 2024
Auteur : Yessoufou Fadilath
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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Mémoire de pratique professionnelle

Mémoire de pratique professionnelle Droits d'accès : non autorisé
Date : 2024
Auteur : Brage Valentine
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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