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Etude de la relation juridique entre l'influenceur et la plateforme : Le statut juridique de l’influenceur

Etude de la relation juridique entre l'influenceur et la plateforme : Le statut juridique de l’influenceur Droits d'accès : non autorisé
Date : 2024
Auteur : Baldo Toussaint
Diplôme : Master Droit de l’Entreprise - parcours Droit des Entreprises et des Patrimoines Professionnels
Année : 2ème année
thème : Droit
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Liquidation d’une succession britannique

Liquidation d’une succession britannique Droits d'accès : non autorisé
Date : 2024
Auteur : Reix Charlotte
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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Liquidation du régime de la participation aux acquêts et fixation de la prestation compensatoire

Liquidation du régime de la participation aux acquêts et fixation de la prestation compensatoire Droits d'accès : non autorisé
Date : 2024
Auteur : Yessoufou Fadilath
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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Mémoire de pratique professionnelle

Mémoire de pratique professionnelle Droits d'accès : non autorisé
Date : 2024
Auteur : Brage Valentine
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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L'organisation contractuelle du patrimoine familial

L'organisation contractuelle du patrimoine familial Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Aroca Yohan
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
thème : Droit
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Les conséquences patrimoniales d’une mesure de protection juridique sous l’exercice d’une association tutélaire : La liberté contractuelle dans un droit en constante évolutionliberté d'expression des universitaires

Les conséquences patrimoniales d’une mesure de protection juridique sous l’exercice d’une association tutélaire : La liberté contractuelle dans un droit en constante évolutionliberté d'expression des universitaires Droits d'accès : non autorisé
Date : 2022
Auteur : Durand Anthony
Diplôme : Master Droit du Patrimoine - parcours Droit du patrimoine et de la gestion des conflits familiaux
Année : 2ème année
Description : Ce travail a pour objet de voir l’exercice d’une mesure de protection juridique par un mandataire professionnel. Une pratique qui doit répondre aux exigences d’un droit qui évolue vers une humanisation de la protection. Le mémoire a également pour but de faire prendre conscience de l’importance de l ...
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