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Mémoire étudiant

Le développement des énergies renouvelables : approche comparée entre la France et la Norvège

Le développement des énergies renouvelables : approche comparée entre la France et la Norvège Droits d'accès : non autorisé
Date : 2024
Auteur : Cherry Poirot Delphine
thème : Droit
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Thèse de doctorat

Le droit à exécution forcée : réflexion à partir des systèmes juridiques camerounais et français

Le droit à exécution forcée : réflexion à partir des systèmes juridiques camerounais et français Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2009
Auteur : Wandji Kamga Alain-Douglas
Thème : Droit
Description : La réflexion sur la nature juridique et l'effectivité du droit à l'exécution forcée s'inscrit dans un mouvement d'ensemble incontournable en droit interne comme en droit international. L'approche comparative fondée sur les systèmes juridiques camerounais et français, enrichie de divers instruments e ...
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Thèse de doctorat

Le droit au sport des personnes en situation de handicap

Le droit au sport des personnes en situation de handicap
Année de soutenance : 2022
Auteur : Cohen Lydie
Thème : Droit
Description : L’engouement populaire qu’occasionnent les grands évènements sportifs témoigne de la place privilégiée du sport comme composante de la vie sociale. Pourtant, les personnes en situation de handicap, qui représentent 15% de la population mondiale selon l’Organisation mondiale de la santé, occupent tou ...
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Thèse de doctorat

Le droit de l'environnement marin et côtier en Afrique occidentale : cas de cinq pays francophones

Le droit de l'environnement marin et côtier en Afrique occidentale : cas de cinq pays francophones Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2006
Auteur : Assemboni Alida Nabobuè
Thème : Droit
Description : L'Afrique occidentale est une sous- région dont l'environnement marin et côtier regorge de richesses naturelles inestimables. Ces milieux subissent depuis des décennies les pires dégradations telles que la surexploitation des ressources biologiques et abiotiques, la pollution marine et côtière, l'ér ...
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Thèse de doctorat

Le droit de la protection des données personnelles des sportifs de haut niveau et professionnels

Le droit de la protection des données personnelles des sportifs de haut niveau et professionnels
Année de soutenance : 2024
Auteur : Basterreix Margaux
Thème : Droit
Description : Les catégories particulières de données personnelles traitées, la qualité de personnalité publique attachée aux sportifs de haut niveau et professionnels ainsi que l’organisation des activités sportives limitent l'application effective du droit des données personnelles au bénéfice des sportifs.De no ...
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Thèse de doctorat

Le droit du mineur à un procès pénal équitable

Le droit du mineur à un procès pénal équitable Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2024
Auteur : Hezzi Samia
Thème : Droit
Description : Le procès pénal est régi par des règles procédurales fondamentales reconnues à chaque accusé, qu’il soit majeur ou mineur. A priori les mineurs auteurs d’infractions pénales doivent ainsi bénéficier des mêmes droits procéduraux que ceux accordés aux délinquants majeurs. Ces droits procéduraux doiven ...
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Mémoire étudiant

Le monde de la recherche face à la bibliothéconomie : Réflexion sur les rapports entre les chercheurs et les bibliothécaires et leur évolution

Le monde de la recherche face à la bibliothéconomie : Réflexion sur les rapports entre les chercheurs et les bibliothécaires et leur évolution Droits d'accès : non autorisé
Date : 2024
Auteur : Jarry Clarisse
thème : Droit
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Thèse de doctorat

Le non-exercice des droits subjectifs

Le non-exercice des droits subjectifs Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2023
Auteur : Villalonga Florian
Thème : Droit
Description : Le non-exercice des droits subjectifs est un phénomène courant auquel tout justiciable est un jour confronté. Il s'agit du titulaire d'une option qui ne sait pas quel parti prendre et se prononce trop tard, de celui qui subit une atteinte à l'un de ses droits mais ne sait pas comment le défendre, de ...
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Mémoire étudiant

Le panafricanisme au croisement de l’histoire des idées politiques et de l’histoire coloniale

Le panafricanisme au croisement de l’histoire des idées politiques et de l’histoire coloniale Droits d'accès : non autorisé
Date : 2024
Auteur : Mammeri Amar
thème : Droit
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Thèse de doctorat

Le phénomène de contractualisation au sein de la fonction publique : Analyse comparée entre la France et l'Espagne

Le phénomène de contractualisation au sein de la fonction publique : Analyse comparée entre la France et l'Espagne
Année de soutenance : 2015
Auteur : Lagarde Pauline
Thème : Droit
Description : Les administrations publiques utilisent de plus en plus fréquemment le contrat dans le cadre de la mise en œuvre de leurs politiques publiques, au détriment de l’acte unilatéral. La tendance qui se banalise est celle d’un usage de l’outil contractuel pour satisfaire à des besoins pourtant considérés ...
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