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Thèse de doctorat
L' information dans le système de santé : nature et conséquences sur la relation médicale
L' information dans le système de santé : nature et conséquences sur la relation médicale
Année de soutenance
:
2008
Auteur
:
Boyer Anne
Thème
:
Droit
Description
:
Informer devient une nouvelle exigence en matière de santé. Devant une telle revendication – dialogue, transparence, communication - les pouvoirs publics doivent trouver des solutions pour regagner la confiance du citoyen-usager envers le médecin et envers le système tout entier. L'information est u ...
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Mémoire étudiant
L' union européenne face à la spécificité sportive
L' union européenne face à la spécificité sportive
Date
:
2023
Auteur
:
Benhammouda Jasmine
thème
:
Sport, Droit
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Thèse de doctorat
L'accès des organisations non gouvernementales aux juridictions internationales
L'accès des organisations non gouvernementales aux juridictions internationales
Année de soutenance
:
2005
Auteur
:
Soumy Isabelle
Thème
:
Droit
Description
:
Les ONG, personnes morales de droit privé, sont aujourd'hui considérées comme des actrices expérimentées de la vie internationale. Le fil directeur de la réflexion n'a pas été recherché dans leur volonté de concilier leur enveloppe nationale avec leur réalité internationale. C'est plutôt en observan ...
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Thèse de doctorat
L'action civile et le droit à un procès pénal équitable
L'action civile et le droit à un procès pénal équitable
Année de soutenance
:
2023
Auteur
:
Assamoi Haumond N'doumi Nelly Brenda
Thème
:
Droit
Description
:
Le procès pénal n’est pas qu’un assemblage de règles techniques. Il est irrigué par les garanties du droit à un procès équitable qui implique un équilibre des droits des parties au procès. Dans la mesure où ces garanties ont été développées avant tout au bénéfice de la personne poursuivie qu’il fall ...
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https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-04086667
Thèse de doctorat
L'amélioration de la qualité rédactionnelle des textes législatifs. Approche comparée droit français - droit de l'Union européenne
L'amélioration de la qualité rédactionnelle des textes législatifs. Approche comparée droit français - droit de l'Union européenne
Année de soutenance
:
2015
Auteur
:
Prokopiak Marie
Thème
:
Droit
Description
:
La critique de la qualité rédactionnelle des textes législatifs s’est intensifiée depuis la fin des années quatre-vingt. Dans de nombreux systèmes juridiques nationaux comme dans l’ordre juridique de l’Union européenne, la doctrine et les pouvoirs publics ne cessent de déplorer la perte de normativi ...
Restriction d'accès permanente (accès réservé à la communauté universitaire de Limoges)
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Thèse de doctorat
L'application du droit transnastional sportif en droit positif camerounais
L'application du droit transnastional sportif en droit positif camerounais
Année de soutenance
:
2023
Auteur
:
Kemo Alene Engamba Philomène
Thème
:
Droit
Description
:
Cette thèse a vocation à révéler les différentes techniques qui concourent à rendre compte de l'applicabilité des normes transnationales sportives par les différents acteurs du sport camerounais. Ces normes transnationales sportives issues pour la plupart, d'organisations non gouvernementales sporti ...
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https://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/152d2921-cbab-49cc-af87-160012a9859b/blobholder:0/2023LIMO0023.pdf
Thèse de doctorat
L'appréhension juridique de la nature ordinaire
L'appréhension juridique de la nature ordinaire
Année de soutenance
:
2019
Auteur
:
Treillard Aline
Thème
:
Droit
Description
:
Le droit ne manque pas de principes et d’instruments pour régir les activités susceptibles d’avoir des incidences sur l’environnement. Pourtant, la migration du concept de nature ordinaire en droit n’est pas encore réalisée. L’intérêt pour les espèces communes et les espaces ne présentant pas de par ...
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https://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/be0aff9c-00d8-4c8b-97a6-821a142f5040/blobholder:0/2019LIMO0032.pdf
Thèse de doctorat
L'articulation du droit international et du droit français : illustration par les responsabilités du militaire et de l'Etat français en cas de commission de crimes contre la paix et la sécurité de l'humanité
L'articulation du droit international et du droit français : illustration par les responsabilités du militaire et de l'Etat français en cas de commission de crimes contre la paix et la sécurité de l'humanité
Année de soutenance
:
2005
Auteur
:
Renaudie Virgile
Thème
:
Droit
Description
:
L'entrée en fonction de la Cour pénale internationale, le 1er juillet 2002, est l'aboutissement d'un mouvement en faveur de la répression des crimes de droit international, initié au début du 20ème siècle. L'instauration de cette juridiction, conforme aux canons du droit criminel, et l'identificatio ...
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Thèse de doctorat
L'asseurement : du contrôle de la violence au maintien de la paix publique dans le royaume de france (fin du XIIème siècle-fin du XVème siècle)
L'asseurement : du contrôle de la violence au maintien de la paix publique dans le royaume de france (fin du XIIème siècle-fin du XVème siècle)
Année de soutenance
:
2013
Auteur
:
Lamiges Bruno
Thème
:
Droit
Description
:
Dans le royaume des Capétiens et des Valois, tout homme offensé éprouve l’impérative nécessité de se venger, alors que le roi est investi de la mission d’assurer la paix à ses sujets. Comment concilier ces deux devoirs antagonistes ? Le système vindicatoire comporte des moyens de régulation de la vi ...
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Thèse de doctorat
L'association du travail au capital : de l'échec de l'intégration à la conversion
L'association du travail au capital : de l'échec de l'intégration à la conversion
Année de soutenance
:
2023
Auteur
:
El Kdim Karim
Thème
:
Droit
Description
:
Le travail et le capital sont deux notions fondamentales qui pourraient paraître antinomiques. Notre droit place ces deux notions fondamentales au cœur des législations économique et sociale. Dans cette perspective, a été constitué un arsenal juridique visant à associer les salariés aux bénéfices de ...
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https://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/7b9e7a97-caac-4b1f-8a14-fad2b2556ca0/blobholder:0/2023LIMO0087.pdf
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