• Accessibilité
    • Accessibilité
    • Aller au contenu
    • Aller au menu
    • Rechercher dans le site
  • Langues
    • Français
    • English
  •  
  • Université

Aurore

logo de l'université de Limoges
Naviguer par :
  • Accueil
  • Thèses de doctorat
    • Toutes les thèses de doctorat
    • Par auteur
    • Par directeur de thèse
    • Par école doctorale
    • Par laboratoire
    • Par établissement
    • Par distinction
    • Par thème
    • Par année
    • Recherche avancée
  • Thèses d'exercice
    • Toutes les thèses d'exercice
    • Thèses de médecine
    • Thèses de pharmacie
    • Par spécialité (médecine)
    • Par auteur
    • Par directeur de thèse
    • Par année
    • Recherche avancée
  • Mémoires étudiants
    • Tous les documents
    • Par auteur
    • Par encadrant
    • Par thème
    • Par diplôme
    • Par structure d'accueil
    • Par année
    • Recherche avancée
  • Tous les documents
    • Toutes les ressources
    • Par Thème
    • Recherche avancée
  • Rechercher dans le site
  • Langues
    • Français
    • English

Vous êtes ici

  1. Thèses de doctorat
  2. Par laboratoire
  3. Institut de Recherche GIO - Gouvernance des Institutions et des Organisations
  4. OMIJ - Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques - UR 14476

OMIJ

Recherche en cours

Par laboratoire = OMIJ - Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques - UR 14476

Unité de Recherche de l'Université de Limoges, créée en 2000, de la fusion des équipes de l'IAJ, l'IEJ et du CEREL. En 2008, elle intègre les laboratoires CDES (Centre de Droit et d’Économie du Sport - EA 2728) et CRIDEAU (Centre de recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - CNRS UMR6062).

Publications du laboratoire

Affiner ma recherche

Par directeur de thèse
Par école doctorale
Par laboratoire
Par année de soutenance
Par thème
Par mots clés
Par droit d'accés

Afficher la liste Masquer la liste des laboratoires

2CDES - Centre de Droit et d'Economie du Sport - EA 2728
6CRIDEAU - Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - CNRS UMR6062
  • Retour
  • Imprimer
  • Flux RSS
  • Version PDF
123 ressources ont été trouvées.
Voici les résultats
21 à 30
Trier par : année de soutenance Titre auteur
Affichage de
résultats par page
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.

La stabilité des situations juridiques dans le contentieux de la légalité

La stabilité des situations juridiques dans le contentieux de la légalité Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2022
auteur : Delmas Remi
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : La stabilité des situations juridiques est une exigence de l’ordre juridique dérivée du principe de sécurité juridique, sous l’égide duquel elle contribue à l’État de droit. Supposant que les situations formées sur la base d’actes juridiques puissent se maintenir dans le temps et suivre un cours pré ...
Ajouter à mon panier
bibip:
bip: false Accéder au document
  • https://www.theses.fr/2022LIMO0117/abes
  • https://theses.hal.science/tel-04032681

La pertinence de la distinction du tiers et de l'usager dans le droit de la responsabilité administrative. : Une interprétation renouvelée de la distinction du tiers et de l'usager dans le contentieux des dommages de travaux publics

La pertinence de la distinction du tiers et de l'usager dans le droit de la responsabilité administrative. : Une interprétation renouvelée de la distinction du tiers et de l'usager dans le contentieux des dommages de travaux publics
année de soutenance : 2022
auteur : Boulineau Elise
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : La distinction entre le tier et l’usager est un élément fondamental du contentieux des dommages de travaux publics. Si elle permet de déterminer le régime de responsabilité applicable, elle se révèle impensée en droit. Le mouvement de socialisation du risque ne facilite pas l’appréhension d’un conte ...
 Restriction d'accès permanente (accès réservé aux membres de l'enseignement supérieur français)
Ajouter à mon panier
bibip:
bip: false Accéder au document depuis theses.fr

Le droit au sport des personnes en situation de handicap

Le droit au sport des personnes en situation de handicap
année de soutenance : 2022
auteur : Cohen Lydie
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : L’engouement populaire qu’occasionnent les grands évènements sportifs témoigne de la place privilégiée du sport comme composante de la vie sociale. Pourtant, les personnes en situation de handicap, qui représentent 15% de la population mondiale selon l’Organisation mondiale de la santé, occupent tou ...
 Restriction d'accès permanente (accès réservé aux membres de l'enseignement supérieur français)
Ajouter à mon panier
bibip:
bip: false Accéder au document depuis theses.fr

Ordre public et laïcité

Ordre public et laïcité
année de soutenance : 2022
auteur : Dolmaire Camille
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : Les notions d’ordre public et de laïcité font, depuis quelques décennies, l’objet de rencontres remarquées dans l’ordre juridique. De l’interdiction du port des signes religieux ostensibles par les élèves de l’enseignement public primaire et secondaire aux arrêtés interdisant le port de tenues de ba ...
 Restriction d'accès permanente (accès réservé aux membres de l'enseignement supérieur français)
Ajouter à mon panier
bibip:
bip: false Accéder au document depuis theses.fr

Les mutations de la justice administrative dans les contentieux des étrangers

Les mutations de la justice administrative dans les contentieux des étrangers Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2022
auteur : Ricordel Quentin
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : L’inflation normative qui caractérise le droit des étrangers n’a pas épargné sa dimension contentieuse. À ce titre, les mutations de la justice administrative dans les contentieux des étrangers s’inscrivent dans une double logique – effacement et renforcement – qui renseigne sur les orientations et ...
Ajouter à mon panier
bibip:
bip: false Accéder au document
  • https://www.theses.fr/2022LIMO0090/abes
  • https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-03942327

La protection fonctionnelle des puits de "carbone bleu" au Cameroun dans un contexte de gouvernance climatique internationale

La protection fonctionnelle des puits de "carbone bleu" au Cameroun dans un contexte de gouvernance climatique internationale
année de soutenance : 2022
auteur : Biloa Parfait Devis
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : La protection fonctionnelle des puits de carbone bleu pour le climat est un droit émergent au Cameroun et dans la gouvernance climatique internationale. Ce droit traduit l’intérêt porté non seulement aux écosystèmes marins et côtiers mais aussi au phytoplancton, solutions fondées sur la nature effic ...
 Restriction d'accès permanente (accès réservé aux membres de l'enseignement supérieur français)
Ajouter à mon panier
bibip:
bip: false Accéder au document depuis theses.fr

Les instruments de planification en droit des collectivités territoriales.

Les instruments de planification en droit des collectivités territoriales. Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2022
auteur : Chassagne Cécile
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : La planification locale et les instruments utilisés pour la réaliser sont des questions centrales du droit des collectivités aujourd’hui. Les transferts massifs de compétences de l’État vers les collectivités territoriales se sont accompagnés d’une demande, voire d’une obligation, d’adopter des inst ...
 Accès restreint jusqu'au 08-04-2027 (accès réservé aux membres de l'enseignement supérieur français)
Ajouter à mon panier
bibip:
bip: false Accéder au document depuis theses.fr

Le service universel en France

Le service universel en France Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2022
auteur : Faderne Aurélien
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : Le service universel est une notion européenne permettant l’accès à une offre prédéterminée de services à un prix abordable. Il constitue en cela un socle minimal de services, peu importe les conditions sociales et les contraintes géographiques du demandeur. Il s’étend aujourd’hui principalement à t ...
Ajouter à mon panier
bibip:
bip: false Accéder au document
  • https://www.theses.fr/2022LIMO0008/abes
  • https://theses.hal.science/tel-03687271

Contribution juridique à l'intégration de l'habitat participatif dans les politiques publiques.

Contribution juridique à l'intégration de l'habitat participatif dans les politiques publiques. Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2022
auteur : Deschamps Jeanne-Louise
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : L’habitat participatif fait l’objet d’une demande sociale toujours plus importante. Il consiste pour plusieurs individus ou familles à se regrouper pour concevoir, construire et gérer leurs logements, tout en ménageant des espaces de vie communs à tous.Les habitants agissent sur le fondement de vale ...
Ajouter à mon panier
bibip:
bip: false Accéder au document
  • https://www.theses.fr/2022LIMO0005/abes
  • https://theses.hal.science/tel-03627314

Les limites des politiques européennes de lutte contre les discriminations

Les limites des politiques européennes de lutte contre les discriminations
année de soutenance : 2022
auteur : Auxéméry Coleen
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : Cette recherche traite, tant au niveau du droit de l’UE que du droit européen, de la place occupée par le droit à l’égalité et donc l’interdiction de toutes les formes de discriminations, qu’il s’agisse de la nationalité, du sexe, la « race » et l’origine ethnique, la religion ou les convictions ou ...
 Restriction d'accès permanente (accès réservé aux membres de l'enseignement supérieur français)
Ajouter à mon panier
bibip:
bip: false Accéder au document depuis theses.fr
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 8
logo de l'université de Limoges
33 rue François Mitterrand
BP 23204
87032 Limoges - France
Tél. +33 (0)5 55 14 91 00

Plate-forme des travaux étudiants

de l'Université de Limoges

Rechercher

  • Recherche avancée
  • Aide

Tutoriels et dépôts

  • Tutoriels et modèles Word : rédaction de thèses et mémoires - SCD
  • Modèles de documents (tutoriels)
  • Dépôt thèses de doctorat
  • Dépôt thèses d'exercice
  • Dépôt des travaux étudiants

  • Liste et critères de sélection des diplômes déposant et publiant des mémoires

Publications en ligne

  • HAL-Unilim
  • Journées de l'Interdisciplinarité
  • eBooks en libre accés (PULIM)

Revues

  • Portail des revues
  • Actes Sémiotiques
  • ASL
  • Conflictualité
  • DIRE
  • Espaces Linguistiques
  • FLAMME
  • Interfaces Numériques
  • RSE2R
  • TraHs
  • VIFE
  • VISIBLE

Fonds spécifiques

  • Fonds Histoire de l'Education
  • Fonds Simon Jeanjean
  • Fonds du Théâtre Amateur Vendéen
ORI-OAI-search 2.0.5 - © 2006-2015
ORI-OAI
  • Mentions légales
  • Contact
  • Aide