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Thèses de doctorat
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École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers)
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La surveillance en droit pénal
La surveillance en droit pénal
année de soutenance
:
2020
auteur
:
Laref Laure
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
La surveillance entretient avec le droit pénal des liens séculaires, leur combinaison permettant de satisfaire les objectifs poursuivis par la justice pénale, à savoir la prévention et la répression des infractions. Les nouvelles technologies, en facilitant la mise en oeuvre d’une surveillance dista ...
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La négociation dans la régulation foncière-environnementale au Bénin
La négociation dans la régulation foncière-environnementale au Bénin
année de soutenance
:
2020
auteur
:
Korogone Eloi Mere
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
Le droit béninois du foncier et de l’environnemental ne fait pas consensus au niveau des communautés rurales à cause de l’exogénéité de ses référents juridiques. La fiction qui caractérise le droit positif, ne permet pas de répondre efficacement, aux besoins en normes des acteurs des diverses échell ...
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https://www.theses.fr/2020LIMO0006/abes
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Um percurso diacrönico sobre as articulaçoes entre ética e estética na sémiotica de A. J. Greimas
Um percurso diacrönico sobre as articulaçoes entre ética e estética na sémiotica de A. J. Greimas
année de soutenance
:
2020
auteur
:
Provin Sbabo Alexandre
laboratoire
:
Centre de recherches sémiotiques
thème
:
Linguistique générale
Description
:
Cette recherche vise à étudier comment l’éthique et l’esthétique sont articulées dans la sémiotique d’origine structuraliste, à partir de la perspective d’un parcours diachronique fondé sur les développements théoriques et méthodologiques réalisés par Algirdas Julien Greimas. L’étude bibliographique ...
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https://www.theses.fr/2020LIMO0023/abes
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Droits fonciers et biodiversité au Burkina Faso : le cas de la province de la Sissili
Droits fonciers et biodiversité au Burkina Faso : le cas de la province de la Sissili
année de soutenance
:
2020
auteur
:
Birba Mamoudou
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....), Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme
thème
:
Droit
Description
:
La thèse examine la corrélation entre droits fonciers et diversité biologique au Burkina Faso à travers l’exemple de la province de la Sissili où cohabitent divers acteurs. L’enjeu est celui d’un pluralisme juridique consécutif à la consécration du droit étatique dans les rapports juridiques à la te ...
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https://www.theses.fr/2020LIMO0007/abes
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Sémiotique des formes journalistiques. Reportages et évènements : entre petites mythologies et spectacularisation
Sémiotique des formes journalistiques. Reportages et évènements : entre petites mythologies et spectacularisation
année de soutenance
:
2019
auteur
:
Eyang Essono Raymonde
laboratoire
:
Centre de recherches sémiotiques
thème
:
Linguistique générale
Description
:
Les professionnels de l’écriture journalistique s’investissent dans de formes et stratégies de mise en page de l’information. Cette stratégie de mise en page vise une meilleure visibilité et lisibilité, et une hiérarchisation de l’information. Ce travail, propose de voir la construction et le foncti ...
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https://www.theses.fr/2019LIMO0074/abes
https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-02483282
La responsabilité du fait des activités de police
La responsabilité du fait des activités de police
année de soutenance
:
2019
auteur
:
Wujek-Moreau Marion
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
La responsabilité du fait des activités de police fait face à des enjeux renouvelés. En effet, tantorganiquement que matériellement, la police a évolué. Aujourd’hui, les activités de policetendent à prévenir des risques de toute nature. Les missions ne sont donc plus seulement cequ’elles étaient tra ...
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Les fédérations sportives françaises. Analyse par la gouvernance
Les fédérations sportives françaises. Analyse par la gouvernance
année de soutenance
:
2019
auteur
:
Vincent Robert
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
Grâce aux notions de pouvoir et de réseau, une analyse par la gouvernance présente les fédérations françaises comme des institutions sportives autonomes indispensables au développement du sport en France. Elles disposent de prérogatives propres leur permettant de réaliser leurs fonctions économiques ...
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https://www.theses.fr/2019LIMO0059/abes
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Les mécanismes d'incitations fiscales à l'investissement des entreprises étrangères en France et au Gabon
Les mécanismes d'incitations fiscales à l'investissement des entreprises étrangères en France et au Gabon
année de soutenance
:
2019
auteur
:
Engone Kénaelle Cyndie
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
L’attractivité territoriale des Etats se trouve au centre des préoccupations tant au niveau national qu’international. Les mesures fiscales dérogatoires destinées à attirer des investissements étrangers s’avèrent nombreuses et complexes, en raison non seulement de l’influence internationale, mais ég ...
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https://www.theses.fr/2019LIMO0072/abes
https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-03078931
La contribution de la cour pénale internationale à la subjectivation des organisations armées : Du commettant au répondant, perspectives et limites
La contribution de la cour pénale internationale à la subjectivation des organisations armées : Du commettant au répondant, perspectives et limites
année de soutenance
:
2019
auteur
:
Broussard Emeline
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
La personnalité juridique internationale se définit comme la capacité à être titulaire de droits et à se voir imposer des obligations. La théorie classique ne reconnaît la qualité de sujet du droit international qu’aux États et pardérivation aux organisations intergouvernementales. D’autres acteurs, ...
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https://www.theses.fr/2019LIMO0045/abes
https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-03473741
Une relecture des lois du service public
Une relecture des lois du service public
année de soutenance
:
2019
auteur
:
Charbonnel David
laboratoire
:
Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème
:
Droit
Description
:
Relire les lois du service public, c’est (re)mettre en question le socle des trois principes — égalité, continuité, adaptation constante — solidement établis et largement connus, depuis environ un siècle, comme structurant le régime juridique spécifique de l’ensemble des services publics ; c’est int ...
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https://theses.hal.science/tel-04515532
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