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Mémoire étudiant

L' exploitation des droits de publicité des étudiants-athlètes aux Etats-Unis : causes et conséquences des dernières évolutions du marché du sport universitaire

L' exploitation des droits de publicité des étudiants-athlètes aux Etats-Unis : causes et conséquences des dernières évolutions du marché du sport universitaire Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Bigarré Salomé
thème : Sport, Droit
bibip: Mémoire étudiant
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Thèse de doctorat

L' habitation dans la maison d'autrui : étude comparée entre droit français et le droit iranien

L' habitation dans la maison d'autrui : étude comparée entre droit français et le droit iranien Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2012
Auteur : Yousefi Sadeghloo Mehdi
Thème : Droit
Description : L'étude comparative de l'habitation dans la maison d'autrui entre le système juridique français et iranien est l'objectif de la thèse présente. Ce sujet doit être visé de différents points de vue ; en effet, rester à côté d'un aspect, fait affaiblir l'autre. Cela fait caractériser des traits de l'ha ...
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Thèse de doctorat

L' information dans le système de santé : nature et conséquences sur la relation médicale

L' information dans le système de santé : nature et conséquences sur la relation médicale Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2008
Auteur : Boyer Anne
Thème : Droit
Description : Informer devient une nouvelle exigence en matière de santé. Devant une telle revendication – dialogue, transparence, communication - les pouvoirs publics doivent trouver des solutions pour regagner la confiance du citoyen-usager envers le médecin et envers le système tout entier. L'information est u ...
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Mémoire étudiant

L' union européenne face à  la spécificité sportive

L' union européenne face à  la spécificité sportive Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Benhammouda Jasmine
thème : Sport, Droit
bibip: Mémoire étudiant
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Thèse de doctorat

L'accès des organisations non gouvernementales aux juridictions internationales

L'accès des organisations non gouvernementales aux juridictions internationales Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2005
Auteur : Soumy Isabelle
Thème : Droit
Description : Les ONG, personnes morales de droit privé, sont aujourd'hui considérées comme des actrices expérimentées de la vie internationale. Le fil directeur de la réflexion n'a pas été recherché dans leur volonté de concilier leur enveloppe nationale avec leur réalité internationale. C'est plutôt en observan ...
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Thèse de doctorat

L'action civile et le droit à un procès pénal équitable

L'action civile et le droit à un procès pénal équitable Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2023
Auteur : Assamoi Haumond N'doumi Nelly Brenda
Thème : Droit
Description : Le procès pénal n’est pas qu’un assemblage de règles techniques. Il est irrigué par les garanties du droit à un procès équitable qui implique un équilibre des droits des parties au procès. Dans la mesure où ces garanties ont été développées avant tout au bénéfice de la personne poursuivie qu’il fall ...
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Mémoire étudiant

L'adaptation des modes de travail au sein de la Direction de l’Aménagement du Territoire et de la Stratégie Foncière de Limoges Métropole face aux enjeux de la dématérialisation

L'adaptation des modes de travail au sein de la Direction de l’Aménagement du Territoire et de la Stratégie Foncière de Limoges Métropole face aux enjeux de la dématérialisation Droits d'accès : non autorisé
Date : 2024
Auteur : Callais Chloé
thème : Droit
bibip: Mémoire étudiant
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Thèse de doctorat

L'amélioration de la qualité rédactionnelle des textes législatifs. Approche comparée droit français - droit de l'Union européenne

L'amélioration de la qualité rédactionnelle des textes législatifs. Approche comparée droit français - droit de l'Union européenne
Année de soutenance : 2015
Auteur : Prokopiak Marie
Thème : Droit
Description : La critique de la qualité rédactionnelle des textes législatifs s’est intensifiée depuis la fin des années quatre-vingt. Dans de nombreux systèmes juridiques nationaux comme dans l’ordre juridique de l’Union européenne, la doctrine et les pouvoirs publics ne cessent de déplorer la perte de normativi ...
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Thèse de doctorat

L'application du droit transnastional sportif en droit positif camerounais

L'application du droit transnastional sportif en droit positif camerounais Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2023
Auteur : Kemo Alene Engamba Philomène
Thème : Droit
Description : Cette thèse a vocation à révéler les différentes techniques qui concourent à rendre compte de l'applicabilité des normes transnationales sportives par les différents acteurs du sport camerounais. Ces normes transnationales sportives issues pour la plupart, d'organisations non gouvernementales sporti ...
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Thèse de doctorat

L'appréhension juridique de la nature ordinaire

L'appréhension juridique de la nature ordinaire Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2019
Auteur : Treillard Aline
Thème : Droit
Description : Le droit ne manque pas de principes et d’instruments pour régir les activités susceptibles d’avoir des incidences sur l’environnement. Pourtant, la migration du concept de nature ordinaire en droit n’est pas encore réalisée. L’intérêt pour les espèces communes et les espaces ne présentant pas de par ...
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bibip: Thèse de doctorat
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