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Les modes alternatifs de résolution des conflits en droit patrimonial de la famille. Contribution à la théorie générale des modes alternatifs de règlement des conflits

Les modes alternatifs de résolution des conflits en droit patrimonial de la famille. Contribution à la théorie générale des modes alternatifs de règlement des conflits
année de soutenance : 2023
auteur : Apavou Ralph
laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : En droit patrimonial de la famille, la pertinence particulière des modes alternatifs de résolution des conflits tient à la singularité du contentieux. Celui-ci prend racine dans un conflit de rupture, trop empreint d’émotions intimes, très souvent irrationnel. Or, non sans paradoxe, tout en suscitan ...
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Les salaires différés en famille

Les salaires différés en famille Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2022
auteur : Lejeune Etienne
laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : Rien de plus antithétique, à première vue, que l’expression « les salaires différés en famille ».Comment pourrait-on imaginer, dans nos sociétés occidentales, que puissent s’entremêler les notions de salaire et de famille ? Pourtant, les exemples de salaires différés en famille sont nombreux et dive ...
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La dette en couple

La dette en couple
année de soutenance : 2022
auteur : Vanel Anaïs
laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : Vivre durablement à deux d’amour, d’eau fraîche... et, surtout, de dettes! L’insertion de la dette en couple –quelle qu’en soit la forme –n’est, en effet, jamais neutre. Les règles dont s’enveloppe la première, de sa naissance à son extinction, évoluent au contact du second. L’étude se consacre dès ...
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L'organisation patrimoniale en couple

L'organisation patrimoniale en couple
année de soutenance : 2015
auteur : Vergara Orianne
laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : Le droit contemporain de la conjugalité est fondé sur un principe de pluralisme. Néanmoins, la notion de couple est de plus en plus prégnante. Le mariage, le pacte civil de solidarité et le concubinage apparaissent ainsi comme le reflet d’une conjugalité qui se veut plurielle, dont les effets sont p ...
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Le bail des époux

Le bail des époux Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2003
auteur : Mouligner Nadège
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
thème : Droit
Description : Le bail demeure l'une des conventions les plus utilisées de nos jours et la majorité des preneurs ou des bailleurs sont mariés. Existe-t-il pour autant une originalité du bail conjugal ? Il est permis de le penser, même si la profusion et l'éparpillement des textes ne facilite guère l'analyse. Si l ...
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