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Thèse de doctorat

Les piliers social et culturel du développement durable en droit

Les piliers social et culturel du développement durable en droit Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2017
Auteur : Tshitende Wa Mpinda Guillaume
Thème : Droit
Description : L’analyse des piliers social et culturel du développement durable en droit évoquée dans ce travail est une contribution à l’étude du développement durable. La finalité poursuivie est la promotion, l’intégration et l’efficacité du développement durable dans les politiques publiques. On observe que l’ ...
Thèse de doctorat

Les salaires différés en famille

Les salaires différés en famille Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2022
Auteur : Lejeune Etienne
Thème : Droit
Description : Rien de plus antithétique, à première vue, que l’expression « les salaires différés en famille ».Comment pourrait-on imaginer, dans nos sociétés occidentales, que puissent s’entremêler les notions de salaire et de famille ? Pourtant, les exemples de salaires différés en famille sont nombreux et dive ...
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Thèse de doctorat

Libéralisation du commerce international et protection de l'environnement

Libéralisation du commerce international et protection de l'environnement Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2007
Auteur : Gadji Yao Abraham
Thème : Droit
Description : La libéralisation du commerce international et la protection de l'environnement sont depuis quelques années au centre des débats contradictoires à l'échelle nationale et internationale. Les rapports complexes qu'entretiennent ces deux impératifs mettent en relief les intérêts considérables qui sont ...
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Thèse de doctorat

Norme permissive et droit public

Norme permissive et droit public Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2006
Auteur : Groulier Cédric
Thème : Droit
Description : La notion de norme permissive est présentée comme contradictoire : comment une norme juridique pourrait-elle ne rien imposer à son destinataire ? Sa présence dans le droit public est d'autant plus incertaine que la discipline est réputée empreinte d'unilatéralisme et marquée par l'imperium de la pui ...
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Thèse de doctorat

Ordre public et laïcité

Ordre public et laïcité Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2022
Auteur : Dolmaire Camille
Thème : Droit
Description : Les notions d’ordre public et de laïcité font, depuis quelques décennies, l’objet de rencontres remarquées dans l’ordre juridique. De l’interdiction du port des signes religieux ostensibles par les élèves de l’enseignement public primaire et secondaire aux arrêtés interdisant le port de tenues de ba ...
Thèse de doctorat

Petites et moyennes entreprises (PME) et marchés publics

Petites et moyennes entreprises (PME) et marchés publics Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2014
Auteur : Verger Morgane
Thème : Droit
Description : Le plan de relance économique de la fin 2008 en France pose à nouveau la question de savoir quel est l’objet des marchés publics. D’instruments au service de l’Administration, ils sont devenus des outils des politiques publiques, des leviers économiques. Et c’est cette dernière fonction, agrégée à l ...
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Thèse de doctorat

Protection juridique de l'intégrité morale et développement durable : Le cas de Madagascar

Protection juridique de l'intégrité morale et développement durable : Le cas de Madagascar Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2008
Auteur : Rafolisy Patrick Yves Nöel
Thème : Droit
Description : Réussir le développement durable, un défi majeur pour la communauté internationale, nécessite un changement global de comportements. De nouvelles valeurs, autres que la paix et la liberté, méritent d'être universellement respectées. L'Intégrité morale se présente ainsi comme une des valeurs fondamen ...
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Thèse de doctorat

Recherche sur le processus de codification européenne du droit civil

Recherche sur le processus de codification européenne du droit civil Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2007
Auteur : Nadaud Séverine
Thème : Droit
Description : Sous l'effet conjugué d'une communautarisation et d'une fondamentalisation des législations civiles européennes, émerge un véritable droit civil européen, fonds commun à l'ensemble des Etats membres de l'Union européenne. Toutefois, ce droit civil européen en construction manque singulièrement de co ...
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Thèse de doctorat

Regard sur l'Etat justiciable en droit International

Regard sur l'Etat justiciable en droit International Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2016
Auteur : Diallo Thierno Abdoulaye
Thème : Droit
Description : Cette thèse porte sur le statut de l'Etat justiciable en droit international. L'étude de l'Etat, sujet de droit international et justiciable des juridictions internationales, conduit à l'analyse de sa personnalité juridique internationale. Pour connaître le statut juridique de l'Etat et sa possible ...
Thèse de doctorat

Relecture du droit des présomptions à la lumière du droit européen des droits de l'homme

Relecture du droit des présomptions à la lumière du droit européen des droits de l'homme Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2010
Auteur : Caire Anne-Blandine
Thème : Droit
Description : Le droit des présomptions fait à l'heure actuelle l'objet d'une certaine méconnaissance : le terme de présomption semble recouvrir des notions diverses n'ayant en commun que leur appellation. Mais le droit européen des droits de l'Homme, dont le potentiel comparatiste est hors du commun, permet de r ...
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