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Thèse de doctorat
Le principe juridique écrit et le droit de l'environnement
Le principe juridique écrit et le droit de l'environnement
Année de soutenance
:
2005
Auteur
:
Bonnel Guillaume
Thème
:
Droit
Description
:
La recherche utilise les concepts de la théorie et de la philosophie du droit pour préciser la manière dont la notion de principe juridique écrit a été utilisée par le droit de l'environnement. Elle commence dans un premier temps par tenter de cerner la notion de principe juridique écrit elle même, ...
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Thèse de doctorat
Le refinancement d'entreprises en difficulté : contribution à l'optimisation juridique du concept de capital-retournement
Le refinancement d'entreprises en difficulté : contribution à l'optimisation juridique du concept de capital-retournement
Année de soutenance
:
2019
Auteur
:
Feydel Romain
Thème
:
Droit
Description
:
Le refinancement d’entreprises en difficulté est entouré d’une grande part de mystification. Aux yeux du grand public, il s’agit avant tout d’un moyen efficace de faire fortune pour les investisseurs s’y aventurant. Cette activité, connue également sous le nom de capital-retournement, est pourtant l ...
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Thèse de doctorat
Le régime juridique de l'activité pétrolière offshore en Afrique Subsaharienne, le cas d'un état francophone du Golfe de Guinée : la Côte d'Ivoire
Le régime juridique de l'activité pétrolière offshore en Afrique Subsaharienne, le cas d'un état francophone du Golfe de Guinée : la Côte d'Ivoire
Année de soutenance
:
2021
Auteur
:
Danhoue Gogoue Achille
Thème
:
Droit
Description
:
Les États du golfe de Guinée en général et la Côte d’Ivoire en particulier ont une façade maritime sur l’Océan Atlantique Sud et possèdent un bassin sédimentaire riche en hydrocarbures. L’exploitation de cette ressource naturelle permet à ces États d’engranger des capitaux pour financer leur dévelop ...
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https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-03185032
https://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/9f5987fe-265e-492e-9a41-c93be9a2dbde/blobholder:0/2021LIMO0003.pdf
Thèse de doctorat
Le respect de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne dans l'espace judiciaire européen en matière civile et commerciale
Le respect de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne dans l'espace judiciaire européen en matière civile et commerciale
Année de soutenance
:
2015
Auteur
:
Pailler Ludovic
Thème
:
Droit
Description
:
En même temps que le traité de Lisbonne conférait valeur juridique contraignante à la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, il créait, par l’article 67, paragraphe 1, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, une obligation pour l’Union et les États membres de respecter ...
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Thèse de doctorat
Le retour à meilleure fortune : Etude en droit des difficultés économiques
Le retour à meilleure fortune : Etude en droit des difficultés économiques
Année de soutenance
:
2016
Auteur
:
Defrance David
Thème
:
Droit
Description
:
Le retour à meilleure fortune est un fait juridique résultant de l’amélioration soudaine de la situation patrimoniale d’un débiteur, par un gain à la loterie ou un héritage, le mettant en mesure de payer ses créanciers. Pris en compte dans la cession de biens sous l’Antiquité, le débiteur de bonne f ...
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https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-03360704
https://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/63c401dd-f786-472e-b913-42183ed43d9b/blobholder:0/2016LIMO0041.pdf
Thèse de doctorat
Le Savoir-faire traditionnel : contribution à l' analyse objective des savoirs traditionnels
Le Savoir-faire traditionnel : contribution à l' analyse objective des savoirs traditionnels
Année de soutenance
:
2007
Auteur
:
Kowouvih Sitsofé Serge
Thème
:
Droit
Description
:
Les communautés traditionnelles et leurs connaissances médicinales défient le droit privé et le droit de la propriété industrielle depuis la signature de la Convention sur la diversité biologique de 1992. La question de la bioprospection et de la biopiraterie fait l'objet d'un important débat dans l ...
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Thèse de doctorat
Le service public du sport au Mali
Le service public du sport au Mali
Année de soutenance
:
2005
Auteur
:
Gueye Djibril
Thème
:
Droit
Description
:
Le sujet de notre étude, le service public du sport au Mali est une analyse juridique des problématiques de l'organisation des activités physiques et sportives au Mali. Cette étude comprend deux parties : l'une est consacrée à l'organisation nationale des activités sportives (première partie) et l'a ...
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Thèse de doctorat
Le Service public et la garantie des droits et des libertés
Le Service public et la garantie des droits et des libertés
Année de soutenance
:
2009
Auteur
:
Boyer-Capelle Caroline
Thème
:
Droit
Description
:
La question de l'impact du service public sur la garantie des droits et libertés de l'individu relève d'un débat ancien, dont les tenants doivent cependant être réexaminés aujourd'hui à la lueur des évolutions que connaît l'appréhension de la notion. Au-delà d'une approche seulement centrée sur les ...
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Thèse de doctorat
Le service universel en France
Le service universel en France
Année de soutenance
:
2022
Auteur
:
Faderne Aurélien
Thème
:
Droit
Description
:
Le service universel est une notion européenne permettant l’accès à une offre prédéterminée de services à un prix abordable. Il constitue en cela un socle minimal de services, peu importe les conditions sociales et les contraintes géographiques du demandeur. Il s’étend aujourd’hui principalement à t ...
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https://aurore.unilim.fr/theses/nxfile/default/42ec5e4a-82c0-4147-a763-54454d53e399/blobholder:0/2022LIMO0008.pdf
https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-03687271
Thèse de doctorat
Le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture : instrument innovant pour la gestion de l'agro-phytodiversité
Le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture : instrument innovant pour la gestion de l'agro-phytodiversité
Année de soutenance
:
2010
Auteur
:
Dinh Thi Thuy Van
Thème
:
Droit
Description
:
Les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (RPGAA) sont vitales pour toute l'humanité. Grâce au travail des générations des agriculteurs (conservation in situ) et à l'établissement des banques de gènes (conservation ex situ), nous disposons d'une diversité considérable des R ...
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