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Thèse de doctorat
La pénalisation de l'expression publique
La pénalisation de l'expression publique
Année de soutenance
:
2018
Auteur
:
Besse Thomas
Thème
:
Droit
Description
:
Si les contours de la liberté d’expression sont régulièrement discutés ces dernières années, c’est le plus fréquemment s’agissant de la régulation par le droit pénal de l’expression publique que les polémiques se font les plus vives. En effet, c’est assurément sous cette dimension, c’est-à-dire lors ...
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Thèse de doctorat
La performance en droit privé : Du contrat à un essai de théorie générale.
La performance en droit privé : Du contrat à un essai de théorie générale.
Année de soutenance
:
2021
Auteur
:
Villar Marion
Thème
:
Droit
Description
:
Performance. Ce terme du langage commun n’est pas cantonné au domaine sportif, où il a néanmoins pris sa source. Désormais, le terme transcende les sciences, qu’elles soient du management, de gestion, des organisations, de la psychologie, de la finance et de l’économie. De même, et bien que le terme ...
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Thèse de doctorat
La pertinence de la distinction du tiers et de l'usager dans le droit de la responsabilité administrative. : Une interprétation renouvelée de la distinction du tiers et de l'usager dans le contentieux des dommages de travaux publics
La pertinence de la distinction du tiers et de l'usager dans le droit de la responsabilité administrative. : Une interprétation renouvelée de la distinction du tiers et de l'usager dans le contentieux des dommages de travaux publics
Année de soutenance
:
2022
Auteur
:
Boulineau Elise
Thème
:
Droit
Description
:
La distinction entre le tier et l’usager est un élément fondamental du contentieux des dommages de travaux publics. Si elle permet de déterminer le régime de responsabilité applicable, elle se révèle impensée en droit. Le mouvement de socialisation du risque ne facilite pas l’appréhension d’un conte ...
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Thèse de doctorat
La pluralité de patrimoines
La pluralité de patrimoines
Année de soutenance
:
2021
Auteur
:
Bah Mamadou Yacine
Thème
:
Droit
Description
:
Le passage au XXIe siècle, qui promettait tous les changements, s’est traduit par (entre autres progrès), l’avènement de la pluralité de patrimoines en droit privé français. L’éviction du postulat, cher à AUBRY et RAU, selon lequel une même personne ne peut disposer que d’un seul patrimoine, qui aur ...
Cette thèse est consultable en 2 versions :
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Thèse de doctorat
La protection communautaire de l'environnement dans le cadre de l'UEMOA : enjeux, portée et perspectives
La protection communautaire de l'environnement dans le cadre de l'UEMOA : enjeux, portée et perspectives
Année de soutenance
:
2019
Auteur
:
Savadogo Yacouba
Thème
:
Droit
Description
:
L’Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA), instituée en 1994, est l’une des plus jeunes organisations d’intégration économique en Afrique de l’Ouest. Mise en place à un moment où tous les voyants sur la gestion durable des ressources naturelles sont déjà allumés, elle n’a pourtant pas ...
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Thèse de doctorat
La protection de l'environnement marin et côtier dans la région du golfe de Guinée
La protection de l'environnement marin et côtier dans la région du golfe de Guinée
Année de soutenance
:
2012
Auteur
:
Zognou Théophile
Thème
:
Droit
Description
:
L'environnement marin et côtier du Golfe de Guinée est très riche en ressources naturelles. Il offre d'importantes opportunités aux populations côtières en termes de moyens de subsistance. Toutefois cet environnement se trouve confronté à de nombreux problèmes : l'érosion côtière, la surexploitation ...
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Thèse de doctorat
La protection fonctionnelle des puits de "carbone bleu" au Cameroun dans un contexte de gouvernance climatique internationale
La protection fonctionnelle des puits de "carbone bleu" au Cameroun dans un contexte de gouvernance climatique internationale
Année de soutenance
:
2022
Auteur
:
Biloa Parfait Devis
Thème
:
Droit
Description
:
La protection fonctionnelle des puits de carbone bleu pour le climat est un droit émergent au Cameroun et dans la gouvernance climatique internationale. Ce droit traduit l’intérêt porté non seulement aux écosystèmes marins et côtiers mais aussi au phytoplancton, solutions fondées sur la nature effic ...
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Thèse de doctorat
La protection juridique de la faune sauvage en droit brésilien et français
La protection juridique de la faune sauvage en droit brésilien et français
Année de soutenance
:
2011
Auteur
:
Antao de Oliveira Dias Marialice
Thème
:
Droit
Description
:
Cette recherche vise à mettre en évidence les aspects pertinents de la protection juridique de l'environnement et de la faune sauvage et son utilisation efficace. Nous avons traité les questions relatives à la faune sauvage et les différences avec d'autres types de classement, ainsi que des question ...
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Thèse de doctorat
La qualité de la justice
La qualité de la justice
Année de soutenance
:
2011
Auteur
:
Berthier Laurent
Thème
:
Droit
Description
:
La qualité constitue un standard désormais inévitable au sein des services publics. Elle implique une nouvelle appréciation de ces derniers et porte en elle un ensemble de dispositifs techniques destinés à améliorer la prestation proposée. Son application au sein du service public de la justice est ...
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Thèse de doctorat
La réception du message artistique à la lumière de la CEDH
La réception du message artistique à la lumière de la CEDH
Année de soutenance
:
2011
Auteur
:
Nicaud Baptiste
Thème
:
Droit
Description
:
L'avènement des techniques de communication a engendré deux conceptions des récepteurs du message artistique : soit ils sont des victimes potentielles du contenu de ces messages, soit ils sont des pirates prêt à piller l'artiste. Le droit de recevoir est ainsi demeuré un élément contingent à l'heure ...
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