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Thèse de doctorat

L'île : nouvel objet juridique : le cas particulier des grandes îles de la Méditerranée.

L'île : nouvel objet juridique : le cas particulier des grandes îles de la Méditerranée. Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2018
Auteur : Emmanouilidou Pantelina
Thème : Droit
Description : L'intérêt de cette thèse est de surmonter le conflit entre la protection de l'environnement et le besoin du développement. En effet, le droit de l'environnement, en ayant comme objectif l'amélioration de l'état de l'environnement, peut être contraire au besoin du développement économique. Une premiè ...
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Thèse de doctorat

L'implication du mineur en droit international pénal : d'un objet passif à un sujet actif devant la cour pénale internationale

L'implication du mineur en droit international pénal : d'un objet passif à un sujet actif devant la cour pénale internationale Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2016
Auteur : Manceau Pierre-Olivier
Thème : Droit
Description : Cette thèse porte sur l’implication du mineur victime en droit international pénal. L’enfant est l’une des principales victimes des crimes internationaux tels le génocide, le crime de guerre, le crime contre l’humanité et le crime d’agression. Dans son rôle de lutte contre l’impunité, la Cour pénale ...
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Thèse de doctorat

L'incivilité en droit privé

L'incivilité en droit privé
Année de soutenance : 2015
Auteur : Tabaraud Émilie
Thème : Droit
Description : « Impolitesse », « manque de savoir-vivre », « petits désordres », voire même « infraction pénale », sont autant de qualificatifs utilisés pour dénoncer les effets néfastes de l’incivilité dans les relations sociales. Présentée comme « le » phénomène responsable des maux de la société, les mesures i ...
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Thèse de doctorat

L'influence du droit français sur le régime politique en Mauritanie

L'influence du droit français sur le régime politique en Mauritanie
Année de soutenance : 2018
Auteur : Abeih Mohamed Saleh
Thème : Droit
Description : Cette étude porte sur l’étude du régime politique en Mauritanie, surtout au niveau de l’influence prépondérante du droit français sur ce régime. Une influence forte à la fois sur l’Administration centrale de l’Etat, sur l’Administration décentralisée au niveau local, mais aussi sur l’ensemble des in ...
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Thèse de doctorat

L'influence du droit international de l'environnement sur le droit malien de l'environnement : une contribution à l'émergence d'un droit africain harmonisé de l'environnement

L'influence du droit international de l'environnement sur le droit malien de l'environnement : une contribution à l'émergence d'un droit africain harmonisé de l'environnement
Année de soutenance : 2021
Auteur : Aboubacrine Abdoulaye
Thème : Droit
Description : Le défi actuel du droit de l’environnement, qu’il soit national ou international, n’est ignoré de personne : renforcer son application là où elle est timide et permettre celle-ci là où elle ne l’est pas encore. Pour contribuer à relever ce défi dans un pays comme le Mali, il n’est pas inutile, dans ...
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Thèse de doctorat

L'influence du droit international des changements climatiques sur le droit européen de l'environnement

L'influence du droit international des changements climatiques sur le droit européen de l'environnement Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2018
Auteur : Assouvi Coffi Dieudonné
Thème : Droit
Description : Dans le contexte du pluralisme juridique et de l’inter-normativité croissante, la présente thèse démontre l’influence du droit international des changements climatiques sur la formation et le développement du droit de l’environnement de l’Union Européenne (UE) à travers les techniques, méthodes et r ...
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Thèse de doctorat

L'influence européenne sur l'interprétation des actes juridiques privés

L'influence européenne sur l'interprétation des actes juridiques privés Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2015
Auteur : Faintrenie Nicolas
Thème : Droit
Description : Par l’arrêt Pla et Puncernau contre Andorre du 13 juillet 2004, la Cour européenne des droits de l’homme a fait une entrée remarquée dans le contrôle de l’interprétation des actes juridiques privés. Tenante d’une conception réaliste du droit, elle a élaboré des Principes européens d’interprétation q ...
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Thèse de doctorat

L'institution d'un groupement européen de coopération territoriale

L'institution d'un groupement européen de coopération territoriale
Année de soutenance : 2017
Auteur : Falfoul Nadia
Thème : Droit
Description : Mon sujet porte notamment sur l'émergence de ce que l'on peut appeler « L'euro-régionalisme » qui se développe sur le territoire de l'Union européenne et les territoires des Etats du Conseil de l'Europe. La coopération régionale européenne est confrontée au développement des structures juridiques. L ...
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Thèse de doctorat

L'interprétation arbitrale du contrat de commerce international

L'interprétation arbitrale du contrat de commerce international Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2008
Auteur : Arfaoui Besma
Thème : Droit
Description : En interprétant le contrat, l'arbitre du commerce international a forgé un certain nombre de principes généraux qui consolident l'édification d'un corps de normes spécifiques au besoin de la communauté internationale des commerçants. Les principes généraux de la lex mercatoria font de l'arbitre une ...
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Thèse de doctorat

L'irréversibilité et le droit

L'irréversibilité et le droit Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2013
Auteur : Guilbert Alix
Thème : Droit
Description : Qu 'il s'agisse de l'écoulement irréversible du temps ou des conséquences des choix juridiques, politiques, sociaux, économiques ou environnementaux, l' irréversibilité est au coeur du quotidien de l' homme et des enjeux actuels des sociétés contemporaines. Le droit, par nature, est un cadre privilé ...
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