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Mémoire étudiant

L'organisation contractuelle du patrimoine familial

L'organisation contractuelle du patrimoine familial Droits d'accès : non autorisé
Date : 2023
Auteur : Aroca Yohan
thème : Droit
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Thèse de doctorat

L'organisation patrimoniale en couple

L'organisation patrimoniale en couple
Année de soutenance : 2015
Auteur : Vergara Orianne
Thème : Droit
Description : Le droit contemporain de la conjugalité est fondé sur un principe de pluralisme. Néanmoins, la notion de couple est de plus en plus prégnante. Le mariage, le pacte civil de solidarité et le concubinage apparaissent ainsi comme le reflet d’une conjugalité qui se veut plurielle, dont les effets sont p ...
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Mémoire étudiant

L'utilisation de la volumétrie en cas d’imbrication immobilière

L'utilisation de la volumétrie en cas d’imbrication immobilière Droits d'accès : non autorisé
Date : 2024
Auteur : Carbonnier Aymeric
thème : Droit
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Thèse de doctorat

La collectivisation des recours en droit de la consommation : aspects internes et internationaux

La collectivisation des recours en droit de la consommation : aspects internes et internationaux
Année de soutenance : 2021
Auteur : Kafi Cherrat Omar
Thème : Droit
Description : Amorcé en réponse aux manquements de grande ampleur menaçant constamment les consommateurs, le phénomène de collectivisation des recours se caractérise par une mutation dans le traitement des litiges de masse. Aussi, d’une conception judiciaire et éminemment individuelle, le droit processuel a progr ...
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Thèse de doctorat

La compétence internationale directe au prisme des droits fondamentaux

La compétence internationale directe au prisme des droits fondamentaux
Année de soutenance : 2023
Auteur : Trabelsi Nouha
Thème : Droit
Description : Les règles de compétence internationale sont des règles élaborées pour résoudre un conflit de juridictions. Leur fonction se résume normalement dans l’identification du juge qui pourrait statuer pour résoudre un litige international privé. Prima facie, en droit français et en droit de l’Union europé ...
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Thèse de doctorat

La concentration du contentieux en droit international privé

La concentration du contentieux en droit international privé Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2023
Auteur : Zghal Emna
Thème : Droit
Description : La complexité croissante des affaires engendre la multiplication des actions à l’échelle internationale avec l’implication de juges appartenant à des États différents. L’harmonie des décisions ainsi que l’économie des coûts et du temps deviennent des objectifs difficiles à atteindre. Une solution co ...
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Thèse de doctorat

La condition animale : essai juridique sur les justes places de l'Homme et de l'animal

La condition animale : essai juridique sur les justes places de l'Homme et de l'animal Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2013
Auteur : Delage Pierre-Jérôme
Thème : Droit
Description : La tradition occidentale a édifié une intangible frontière entre l'Homme et l'animal, a posé entre eux une antithèse : le premier a été dit un individu supérieur, un être-tout, le second un individu inférieur, un être-rien. Le Droit s'est fait le relais de ce dualisme : il a institué l'Homme en tant ...
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Thèse de doctorat

La Connectivité écologique dans les systèmes régionaux de protection de la biodiversité : étude comparée du réseau écologique Natura 2000 et du Système National des Unités de Conservation brésilien

La Connectivité écologique dans les systèmes régionaux de protection de la biodiversité : étude comparée du réseau écologique Natura 2000 et du Système National des Unités de Conservation brésilien Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2013
Auteur : Pageaux Mathieu
Thème : Droit
Description : La connectivité écologique est un concept à l'importance croissante dans le droit de la protection de la nature. Elle renforce les réseaux écologiques dans leur mission de protection des écosystèmes et en constitue par ailleurs un signe d'aboutissement. Cette thèse analyse le concept de connectivité ...
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Thèse de doctorat

La conservation de la nature transfrontalière

La conservation de la nature transfrontalière Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2014
Auteur : Jolivet Simon
Thème : Droit
Description : Les relations entre la nature et les frontières sont traditionnellement conçues comme antagonistes : tandis que la nature ne connaîtrait pas de frontières, le droit public est, d’un point de vue spatial, structuré par les frontières. Le dépassement d’une telle opposition est cependant engagé, sous l ...
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Thèse de doctorat

La conservation du sol en droit français

La conservation du sol en droit français Droits d'accès : non autorisé
Année de soutenance : 2008
Auteur : Staffolani Sandrine
Thème : Droit
Description : Le sol constitue, en droit, un immeuble par nature objet de propriété, mais également un élément de l'environnement. Il assure des fonctions écologiques et économiques indispensables tant au fonctionnement des écosystèmes, qu'à la vie de l'Homme, puisqu'il est à la fois un espace, une ressource et u ...
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