Aurore | Tous les documents >Par Thème

Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.

Thèse de doctorat

Le Savoir-faire traditionnel : contribution à l' analyse objective des savoirs traditionnels

2007

Kowouvih Sitsofé Serge

Droit

Les communautés traditionnelles et leurs connaissances médicinales défient le droit privé et le droit de la propriété industrielle depuis la signature de la Convention sur la diversité biologique de 1992. La question de la bioprospection et de la biopiraterie fait l'objet d'un important débat dans l ...

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Thèse de doctorat

Le service public du sport au Mali

2005

Gueye Djibril

Droit

Le sujet de notre étude, le service public du sport au Mali est une analyse juridique des problématiques de l'organisation des activités physiques et sportives au Mali. Cette étude comprend deux parties : l'une est consacrée à l'organisation nationale des activités sportives (première partie) et l'a ...

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Thèse de doctorat

Le Service public et la garantie des droits et des libertés

2009

Boyer-Capelle Caroline

Droit

La question de l'impact du service public sur la garantie des droits et libertés de l'individu relève d'un débat ancien, dont les tenants doivent cependant être réexaminés aujourd'hui à la lueur des évolutions que connaît l'appréhension de la notion. Au-delà d'une approche seulement centrée sur les ...

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Thèse de doctorat

Le service universel en France

2022

Faderne Aurélien

Droit

Le service universel est une notion européenne permettant l’accès à une offre prédéterminée de services à un prix abordable. Il constitue en cela un socle minimal de services, peu importe les conditions sociales et les contraintes géographiques du demandeur. Il s’étend aujourd’hui principalement à t ...

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Thèse de doctorat

Le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture : instrument innovant pour la gestion de l'agro-phytodiversité

2010

Dinh Thi Thuy Van

Droit

Les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (RPGAA) sont vitales pour toute l'humanité. Grâce au travail des générations des agriculteurs (conservation in situ) et à l'établissement des banques de gènes (conservation ex situ), nous disposons d'une diversité considérable des R ...

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Thèse de doctorat

Le traitement des accidents et des maladies des agents publics au sein du service public de l'Education nationale

2014

Combes Stephane

Droit

L’Education Nationale, par le nombre et la diversité des statuts de ses personnels, constitue un laboratoire d’étude intéressant sur les conditions de travail des agents publics, notamment lorsqu’ils sont victimes d’accidents ou de maladies à l’occasion de leur activité professionnelle. Les règles i ...

Restriction d'accès permanente (accès réservé à la communauté universitaire de Limoges)

Ajouter à mon panier

Thèse de doctorat

Les opinions séparées des juges de l'ordre judiciaire français

2007

Langenieux Anne

Droit

Le système judiciaire français ignore les opinions séparées. Indissociablement liées à l'exercice de la fonction juridictionnelle du juge de common law, elles restent en France un sujet interdit. Leur admission ne s'envisage pas car elle aurait pour effet de mettre fin à l'anonymat des décisions duq ...

Ajouter à mon panier

Accéder au document

Thèse de doctorat

Les animaux face au droit naturel‎ : L'égalité animale par-delà la morale

2018

Chauvet David

Droit

Cette recherche vise à fonder les droits des animaux non humains (ou humains) d’une manière hobbesienne. Cette manière est celle du droit naturel (ou jusnaturalisme). Nous montrons tout d’abord pourquoi le droit naturel est un cadre normatif spécifique qui doit être distingué de tout autre système n ...

Restriction d'accès permanente (accès réservé à la communauté universitaire de Limoges)

Ajouter à mon panier

Le Savoir-faire traditionnel : contribution à l' analyse objective des savoirs traditionnels

Le sens de la peine : l’exemple des colonies d’Afrique Occidentale Française

Le service public du sport au Mali

Le Service public et la garantie des droits et des libertés

Le service universel en France

Le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture : instrument innovant pour la gestion de l'agro-phytodiversité

Le traitement des accidents et des maladies des agents publics au sein du service public de l'Education nationale

Les opinions séparées des juges de l'ordre judiciaire français

Les animaux face au droit naturel‎ : L'égalité animale par-delà la morale

Les apports du rap français à l'étude de la criminologie