Aurore | Thèses de doctorat > Par directeur de thèse

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L'encadrement juridique de la libre disposition de soi

2019

Gouguet Maia

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)

Droit

La libre disposition de soi doit-elle accueillir des limites imposées par le Droit ? Une première approche, instinctive,est de répondre par la négative car le Droit n’aurait pas vocation à s’ingérer dans les rapports intimes que l’on entretient avec soi et qui ne concernent en conséquence pas la soc ...

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Les animaux face au droit naturel‎ : L'égalité animale par-delà la morale

2018

Chauvet David

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)

Droit

Cette recherche vise à fonder les droits des animaux non humains (ou humains) d’une manière hobbesienne. Cette manière est celle du droit naturel (ou jusnaturalisme). Nous montrons tout d’abord pourquoi le droit naturel est un cadre normatif spécifique qui doit être distingué de tout autre système n ...

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La sexualité des personnes handicapées

2017

Sellami Sofia

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)

Droit

La sexualité des personnes handicapées sort de l’ombre et fait actuellement l’objet de nombreuses réflexions pluridisciplinaires. Le temps est enfin venu aux juristes –et autres– de briser les tabous pour réfléchir à cette thématique que le législateur s’est abstenu de prendre en compte malgré les d ...

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La peau humaine en droit privé

2015

Dailler Tatiana

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)

Droit

La peau humaine est un élément singulier qui recouvre le corps et permet à chacun de bénéficier du sens du toucher. Qualifiée de tissu du corps humain, la peau est aujourd’hui soumise au même régime juridique que celui qui s’applique à l’égard du corps humain. Pourtant, si la peau est indéniablement ...

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L'influence européenne sur l'interprétation des actes juridiques privés

2015

Faintrenie Nicolas

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)

Droit

Par l’arrêt Pla et Puncernau contre Andorre du 13 juillet 2004, la Cour européenne des droits de l’homme a fait une entrée remarquée dans le contrôle de l’interprétation des actes juridiques privés. Tenante d’une conception réaliste du droit, elle a élaboré des Principes européens d’interprétation q ...

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L'incivilité en droit privé

2015

Tabaraud Émilie

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)

Droit

« Impolitesse », « manque de savoir-vivre », « petits désordres », voire même « infraction pénale », sont autant de qualificatifs utilisés pour dénoncer les effets néfastes de l’incivilité dans les relations sociales. Présentée comme « le » phénomène responsable des maux de la société, les mesures i ...

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La condition animale : essai juridique sur les justes places de l'Homme et de l'animal

2013

Delage Pierre-Jérôme

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques

Droit

La tradition occidentale a édifié une intangible frontière entre l'Homme et l'animal, a posé entre eux une antithèse : le premier a été dit un individu supérieur, un être-tout, le second un individu inférieur, un être-rien. Le Droit s'est fait le relais de ce dualisme : il a institué l'Homme en tant ...

Prix de Thèse Jean-Claude Cassaing - 2014

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L' habitation dans la maison d'autrui : étude comparée entre droit français et le droit iranien

2012

Yousefi Sadeghloo Mehdi

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques

Droit

L'étude comparative de l'habitation dans la maison d'autrui entre le système juridique français et iranien est l'objectif de la thèse présente. Ce sujet doit être visé de différents points de vue ; en effet, rester à côté d'un aspect, fait affaiblir l'autre. Cela fait caractériser des traits de l'ha ...

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Le bail commercial : étude comparée du droit français et du droit iranien

2012

Yousefi Sadeghloo Ahmad

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques

Droit

La location des propriétés commerciales, en raison de leur étroite relation avec les éléments financiers et économiques, a toujours attiré des législateurs et des juristes. Etant donné que la réglementation de l'Iran avant la révolution islamique de 1977 a été complètement impressionnée par la régle ...

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La réception du message artistique à la lumière de la CEDH

2011

Nicaud Baptiste

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques

Droit

L'avènement des techniques de communication a engendré deux conceptions des récepteurs du message artistique : soit ils sont des victimes potentielles du contenu de ces messages, soit ils sont des pirates prêt à piller l'artiste. Le droit de recevoir est ainsi demeuré un élément contingent à l'heure ...

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