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La pluralité de patrimoines

La pluralité de patrimoines Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2021
auteur : Bah Mamadou Yacine
laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine
thème : Droit
Description : Le passage au XXIe siècle, qui promettait tous les changements, s’est traduit par (entre autres progrès), l’avènement de la pluralité de patrimoines en droit privé français. L’éviction du postulat, cher à AUBRY et RAU, selon lequel une même personne ne peut disposer que d’un seul patrimoine, qui aur ...
Cette thèse est consultable en 2 versions :
  1. une version intégrale (accés réservée à la communauté universitaire de Limoges) [*_arch.pdf]
  2. une version librement acessible dont certains éléments ont été retirés par respect de la propriété intellectuelle des ayants droit [*_diff.pdf]

Le refinancement d'entreprises en difficulté : contribution à l'optimisation juridique du concept de capital-retournement

Le refinancement d'entreprises en difficulté : contribution à l'optimisation juridique du concept de capital-retournement Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2019
auteur : Feydel Romain
laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine
thème : Droit
Description : Le refinancement d’entreprises en difficulté est entouré d’une grande part de mystification. Aux yeux du grand public, il s’agit avant tout d’un moyen efficace de faire fortune pour les investisseurs s’y aventurant. Cette activité, connue également sous le nom de capital-retournement, est pourtant l ...
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La responsabilité civile du fait du dommage nucléaire civil

La responsabilité civile du fait du dommage nucléaire civil Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2018
auteur : El Rherabi Assia
laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine
thème : Droit
Description : L’énergie nucléaire a toujours suscité la polémique. Alors que certains considèrent qu’une énergie nucléaire « sûre » pourrait contribuer à assurer à la fois une meilleure sécurité des approvisionnements énergétiques et une réduction des émissions mondiales de gaz à effet de serre, d’autres lui repr ...

Le retour à meilleure fortune : Etude en droit des difficultés économiques

Le retour à meilleure fortune : Etude en droit des difficultés économiques Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2016
auteur : Defrance David
laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine
thème : Droit
Description : Le retour à meilleure fortune est un fait juridique résultant de l’amélioration soudaine de la situation patrimoniale d’un débiteur, par un gain à la loterie ou un héritage, le mettant en mesure de payer ses créanciers. Pris en compte dans la cession de biens sous l’Antiquité, le débiteur de bonne f ...

La protection juridique de la faune sauvage en droit brésilien et français

La protection juridique de la faune sauvage en droit brésilien et français Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2011
auteur : Antao de Oliveira Dias Marialice
laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine
thème : Droit
Description : Cette recherche vise à mettre en évidence les aspects pertinents de la protection juridique de l'environnement et de la faune sauvage et son utilisation efficace. Nous avons traité les questions relatives à la faune sauvage et les différences avec d'autres types de classement, ainsi que des question ...
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Les peines alternatives dans le monde

Les peines alternatives dans le monde Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2011
auteur : Adalberto Carim Antonio Adalberto
laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine
thème : Droit
Description : La présente thèse a comme champs d'application de donner une vision comparée sur Les Peines Alternatives dans la réalité légale de divers pays dans le monde. Elle questionne sur sa réelle efficacité, sa compatibilité avec les droits de l'homme et son potentiel de perfectionnement, quant confronté à ...
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Le droit à exécution forcée : réflexion à partir des systèmes juridiques camerounais et français

Le droit à exécution forcée : réflexion à partir des systèmes juridiques camerounais et français Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2009
auteur : Wandji Kamga Alain-Douglas
laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine
thème : Droit
Description : La réflexion sur la nature juridique et l'effectivité du droit à l'exécution forcée s'inscrit dans un mouvement d'ensemble incontournable en droit interne comme en droit international. L'approche comparative fondée sur les systèmes juridiques camerounais et français, enrichie de divers instruments e ...
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Protection juridique de l'intégrité morale et développement durable : Le cas de Madagascar

Protection juridique de l'intégrité morale et développement durable : Le cas de Madagascar Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2008
auteur : Rafolisy Patrick Yves Nöel
laboratoire : Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine
thème : Droit
Description : Réussir le développement durable, un défi majeur pour la communauté internationale, nécessite un changement global de comportements. De nouvelles valeurs, autres que la paix et la liberté, méritent d'être universellement respectées. L'Intégrité morale se présente ainsi comme une des valeurs fondamen ...
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