Aurore | Thèses de doctorat > Par directeur de thèse

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L'association du travail au capital : de l'échec de l'intégration à la conversion

2023

El Kdim Karim

Centre de Recherche sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine

Droit

Le travail et le capital sont deux notions fondamentales qui pourraient paraître antinomiques. Notre droit place ces deux notions fondamentales au cœur des législations économique et sociale. Dans cette perspective, a été constitué un arsenal juridique visant à associer les salariés aux bénéfices de ...

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La pluralité de patrimoines

2021

Bah Mamadou Yacine

Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (Limoges ; 2008-....)

Droit

Le passage au XXIe siècle, qui promettait tous les changements, s’est traduit par (entre autres progrès), l’avènement de la pluralité de patrimoines en droit privé français. L’éviction du postulat, cher à AUBRY et RAU, selon lequel une même personne ne peut disposer que d’un seul patrimoine, qui aur ...

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Le refinancement d'entreprises en difficulté : contribution à l'optimisation juridique du concept de capital-retournement

2019

Feydel Romain

Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (Limoges ; 2008-....)

Droit

Le refinancement d’entreprises en difficulté est entouré d’une grande part de mystification. Aux yeux du grand public, il s’agit avant tout d’un moyen efficace de faire fortune pour les investisseurs s’y aventurant. Cette activité, connue également sous le nom de capital-retournement, est pourtant l ...

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La responsabilité civile du fait du dommage nucléaire civil

2018

El Rherabi Assia

Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (Limoges ; 2008-....)

Droit

L’énergie nucléaire a toujours suscité la polémique. Alors que certains considèrent qu’une énergie nucléaire « sûre » pourrait contribuer à assurer à la fois une meilleure sécurité des approvisionnements énergétiques et une réduction des émissions mondiales de gaz à effet de serre, d’autres lui repr ...

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Le retour à meilleure fortune : Etude en droit des difficultés économiques

2016

Defrance David

Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine (Limoges ; 2008-....)

Droit

Le retour à meilleure fortune est un fait juridique résultant de l’amélioration soudaine de la situation patrimoniale d’un débiteur, par un gain à la loterie ou un héritage, le mettant en mesure de payer ses créanciers. Pris en compte dans la cession de biens sous l’Antiquité, le débiteur de bonne f ...

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La protection juridique de la faune sauvage en droit brésilien et français

2011

Antao de Oliveira Dias Marialice

Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine

Droit

Cette recherche vise à mettre en évidence les aspects pertinents de la protection juridique de l'environnement et de la faune sauvage et son utilisation efficace. Nous avons traité les questions relatives à la faune sauvage et les différences avec d'autres types de classement, ainsi que des question ...

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Les peines alternatives dans le monde

2011

Adalberto Carim Antonio Adalberto

Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine

Droit

La présente thèse a comme champs d'application de donner une vision comparée sur Les Peines Alternatives dans la réalité légale de divers pays dans le monde. Elle questionne sur sa réelle efficacité, sa compatibilité avec les droits de l'homme et son potentiel de perfectionnement, quant confronté à ...

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Le droit à exécution forcée : réflexion à partir des systèmes juridiques camerounais et français

2009

Wandji Kamga Alain-Douglas

Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine

Droit

La réflexion sur la nature juridique et l'effectivité du droit à l'exécution forcée s'inscrit dans un mouvement d'ensemble incontournable en droit interne comme en droit international. L'approche comparative fondée sur les systèmes juridiques camerounais et français, enrichie de divers instruments e ...

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Protection juridique de l'intégrité morale et développement durable : Le cas de Madagascar

2008

Rafolisy Patrick Yves Nöel

Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine

Droit

Réussir le développement durable, un défi majeur pour la communauté internationale, nécessite un changement global de comportements. De nouvelles valeurs, autres que la paix et la liberté, méritent d'être universellement respectées. L'Intégrité morale se présente ainsi comme une des valeurs fondamen ...

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