200 ressources ont été trouvées.
Voici les résultats 111 à 120
Affichage de
résultats par page
Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.

L'évaluation environnementale des plans et programmes : Vers l'ouverture d'un cadre stratégique au pilier procédural du droit de l'environnement

L'évaluation environnementale des plans et programmes : Vers l'ouverture d'un cadre stratégique au pilier procédural du droit de l'environnement Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2015
auteur : Aoustin Tristan
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : L’étude d’impact des projets d’ouvrages et de travaux a fait ses preuves en tant qu’outil de prévention des atteintes à l’environnement et qu’instrument d’information du public et de démocratie participative. Toutefois, l’expérience acquise dans le cadre de la mise en œuvre de la directive européenn ...
bibip:
bip: false

Intermédiation bancaire et finance parallèle : essais sur les racines du Shadow Banking

Intermédiation bancaire et finance parallèle : essais sur les racines du Shadow Banking
année de soutenance : 2015
auteur : Rehault Pierre-Nicolas
laboratoire : Laboratoire d'Analyse et de Prospective Economiques
thème : Economie
Description : L'ampleur sans précédent de la crise financière de 2007-2008 a donné naissance à une vaste littérature dévolue à l'analyse du phénomène du Shadow Banking, considéré comme le principal responsable de la débâcle bancaire et financière de la Grande Récession, sans pour autant apporter une compréhension ...
 Restriction d'accès permanente (accès réservé aux membres de l'enseignement supérieur français)
bibip:
bip: false Accéder au document depuis theses.fr

Bank risk-return efficiency, ownership structure and bond pricing : evidence from western european listed banks

Bank risk-return efficiency, ownership structure and bond pricing : evidence from western european listed banks Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2015
auteur : Casteuble Cécile
laboratoire : Laboratoire d'Analyse et de Prospective Economiques
thème : Economie
Description : Cette thèse est construite autour de trois essais empiriques centrés sur l'efficience rendement risque des banques européennes cotées et sur la tarification des obligations qu'elles émettent. Avec le premier essai, on mesure l'aptitude relative des banques à choisir efficacement le couple rendement ...
bibip:
bip: false

La peau humaine en droit privé

La peau humaine en droit privé
année de soutenance : 2015
auteur : Dailler Tatiana
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : La peau humaine est un élément singulier qui recouvre le corps et permet à chacun de bénéficier du sens du toucher. Qualifiée de tissu du corps humain, la peau est aujourd’hui soumise au même régime juridique que celui qui s’applique à l’égard du corps humain. Pourtant, si la peau est indéniablement ...
 Restriction d'accès permanente (accès réservé aux membres de l'enseignement supérieur français)
bibip:
bip: false Accéder au document depuis theses.fr

Supervision bancaire et contraintes en capital : hiérarchie des régulateurs et arbitrage optimal des instruments

Supervision bancaire et contraintes en capital : hiérarchie des régulateurs et arbitrage optimal des instruments Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2015
auteur : Spinassou Kévin
laboratoire : Laboratoire d'Analyse et de Prospective Economiques
thème : Economie
Description : Cette thèse a pour objectif de prendre part à la réflexion menée sur la mise en place d'une réglementation efficace pour l'industrie bancaire. Pour cela, ce travail contribue à la littérature existante à travers plusieurs aspects. Tout d'abord, nous tenons compte de l'impact des nouvelles contrainte ...
bibip:
bip: false

L'amélioration de la qualité rédactionnelle des textes législatifs. Approche comparée droit français - droit de l'Union européenne

L'amélioration de la qualité rédactionnelle des textes législatifs. Approche comparée droit français - droit de l'Union européenne
année de soutenance : 2015
auteur : Prokopiak Marie
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : La critique de la qualité rédactionnelle des textes législatifs s’est intensifiée depuis la fin des années quatre-vingt. Dans de nombreux systèmes juridiques nationaux comme dans l’ordre juridique de l’Union européenne, la doctrine et les pouvoirs publics ne cessent de déplorer la perte de normativi ...
 Restriction d'accès permanente (accès réservé aux membres de l'enseignement supérieur français)
bibip:
bip: false Accéder au document depuis theses.fr

Le phénomène de contractualisation au sein de la fonction publique : Analyse comparée entre la France et l'Espagne

Le phénomène de contractualisation au sein de la fonction publique : Analyse comparée entre la France et l'Espagne
année de soutenance : 2015
auteur : Lagarde Pauline
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : Les administrations publiques utilisent de plus en plus fréquemment le contrat dans le cadre de la mise en œuvre de leurs politiques publiques, au détriment de l’acte unilatéral. La tendance qui se banalise est celle d’un usage de l’outil contractuel pour satisfaire à des besoins pourtant considérés ...
 Restriction d'accès permanente (accès réservé aux membres de l'enseignement supérieur français)
bibip:
bip: false Accéder au document depuis theses.fr

Le respect de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne dans l'espace judiciaire européen en matière civile et commerciale

Le respect de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne dans l'espace judiciaire européen en matière civile et commerciale
année de soutenance : 2015
auteur : Pailler Ludovic
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
thème : Droit
Description : En même temps que le traité de Lisbonne conférait valeur juridique contraignante à la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, il créait, par l’article 67, paragraphe 1, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, une obligation pour l’Union et les États membres de respecter ...
 Restriction d'accès permanente (accès réservé aux membres de l'enseignement supérieur français)
bibip:
bip: false Accéder au document depuis theses.fr

L'influence européenne sur l'interprétation des actes juridiques privés

L'influence européenne sur l'interprétation des actes juridiques privés Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2015
auteur : Faintrenie Nicolas
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : Par l’arrêt Pla et Puncernau contre Andorre du 13 juillet 2004, la Cour européenne des droits de l’homme a fait une entrée remarquée dans le contrôle de l’interprétation des actes juridiques privés. Tenante d’une conception réaliste du droit, elle a élaboré des Principes européens d’interprétation q ...
bibip:
bip: false

Les déplacés environnementaux : problématique de la recherche d’un statut juridique en droit international

Les déplacés environnementaux : problématique de la recherche d’un statut juridique en droit international Droits d'accès : non autorisé
année de soutenance : 2015
auteur : Poumo Leumbe Jean Jacques Parfait
laboratoire : Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (Limoges ; 2008-....)
thème : Droit
Description : Les personnes déplacées à la suite de la destruction de l’environnement sont de plus en plus nombreux. Leur protection au plan juridique pose plusieurs problèmes au niveau international. La notion de souveraineté fait face à celle de l’obligation de protéger ; l’assistance de la communauté internati ...
bibip:
bip: false